Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS VISION
GROUPE SOLUTIONS SA

Numéro de dépôt :
3250374
Date de dépôt :
02/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2013
SOLUTIONS VISION de GROUPE SOLUTIONS

Présentation de la marque SOLUTIONS VISION

Déposée le 2 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTIONS VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SOLUTIONS domicilié(e) 97, rue du Cherche-Midi,75006 PARIS - 75006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 274 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Sylvain ARQUIE GROUPE SOLUTIONS domicilié(e) 97, rue du Cherche-Midi,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque SOLUTIONS VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS VISION est expirée depuis le 2 octobre 2013.

GROUPE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTIONS E-ENTREPRISE , Solutions e-management , PaI , Solutions IT.com , CLUSTERING SOLUTIONS , EXTENDING NETWORKS , ID.EXPO , SOLUTIONS EDI , Online Marketplace , Online Marketing


GROUPE SOLUTIONS SA - 97, rue du Cherche-Midi,75006 PARIS - 75006 - France - SIREN 379274129


Monsieur Sylvain ARQUIE GROUPE SOLUTIONS - 97, rue du Cherche-Midi,75006 PARIS - 75006 - France


Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423214 - Publication au BOPI 2005-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-19

Inscription le 7 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°471914 - Publication au BOPI 2008-04-07

Inscription le 7 avril 2008 - Concession de licence n°471915 - Publication au BOPI 2008-04-07

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Inscription le 7 février 2011 - Résiliation de licence n°542136 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-07

Inscription le 7 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542134 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-07

Inscription le 7 février 2011 - Changement de dénomination n°542135 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-07

Inscription le 24 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549691 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 19 décembre 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°615105 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-19

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