Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECONOMISERSONENERGIE.COM
GROUPE SOLUTION ENERGIE, SAS

Numéro de dépôt :
4271753
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/05/2026
ECONOMISERSONENERGIE.COM de GROUPE SOLUTION ENERGIE

Présentation de la marque ECONOMISERSONENERGIE.COM

Déposée le 12 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOLUTION ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECONOMISERSONENERGIE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOLUTION ENERGIE domicilié(e) 155 RUE DU DOCTEUR BAUER, 155/159 BAT.ENERGY 5 - 93400 - SAINT-OUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 296 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, groupe solution energie, M. SABBAN Ylan domicilié(e) 155/159 RUE du docteur bauer - 93400 - SAINT-OUEN - France.

La marque ECONOMISERSONENERGIE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECONOMISERSONENERGIE.COM arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.

GROUPE SOLUTION ENERGIE a également déposé les autres marques suivantes : icoll , ENR SHOP , SOLUTION ENERGIE STORE , logicoll


GROUPE SOLUTION ENERGIE, SAS - 155 RUE DU DOCTEUR BAUER, 155/159 BAT.ENERGY 5 - 93400 - SAINT-OUEN - France - SIREN 522296938


groupe solution energie, M. SABBAN Ylan - 155/159 RUE du docteur bauer - 93400 - SAINT-OUEN - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 20 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°787590 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-20

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; audits en matière d'énergie.