Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOTO TOONS
GROUPE SOFT SA

Numéro de dépôt :
96620893
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2006

Présentation de la marque FOTO TOONS

Déposée le 9 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOTO TOONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SOFT domicilié(e) 15, route de Sablé BP 20, 49430 DURTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque FOTO TOONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620893.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOTO TOONS est expirée depuis le 9 avril 2006.

GROUPE SOFT a également déposé les autres marques suivantes : DEVELOP'EXPRESS , VIDEO PRO , SOFT EXPRESS , SOFT EXPRESS


GROUPE SOFT SA - 15, route de Sablé BP 20, 49430 DURTAL - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Construction; réparation; services d'installation.Traitement de matériaux.Tirage de photographies, développement de pellicules photographiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.