Déposée le 19 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SOCODA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « XPERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SOCODA domicilié(e) 31-33 Rue Mogador - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque XPERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SOCODA, Société Anonyme - 31-33 Rue Mogador - 75009 - PARIS - France - SIREN 542066014
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Inscription le 26 janvier 2016 - Retrait partiel n°661472 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-26
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; trousses de premiers secours garnie ; trousses de premiers secours à usage ménager ; coffrets de premiers secours vendus garnis ; l'ensemble des produits précités excluant les produits pour le traitement du cancer et de troubles dermatologiques, hématologiques, rénaux et endocriniens.
Produits en papier jetables ; essuie-mains en papier ; mouchoirs en papier ; papier absorbant ; papier hygiénique ; papier hygiénique sous forme de rouleaux ; papier essuie-tout ; papier de toilette ; rouleaux d'essuie-tout et de papier hygiéniques ; serviettes en cellulose à usage domestique ; serviettes en papier à usage ménager ; serviettes pour s'essuyer en papier ; papiers jetables d'essuyage pour l'industrie sous forme de rouleaux ou de bobines.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; torchons [chiffons] de nettoyage / chiffons de nettoyage.
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