Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CERCLE DU RESEAU SOCODA UNE RAISON DE PLUS D'ETRE FIDELE A VOTRE DISTRIBUTEUR
GROUPE SOCODA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4053899
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/12/2023
LE CERCLE DU RESEAU SOCODA UNE RAISON DE PLUS D\'ETRE FIDELE A VOTRE DISTRIBUTEUR de GROUPE SOCODA

Présentation de la marque LE CERCLE DU RESEAU SOCODA UNE RAISON DE PLUS D'ETRE FIDELE A VOTRE DISTRIBUTEUR

Déposée le 11 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SOCODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CERCLE DU RESEAU SOCODA UNE RAISON DE PLUS D'ETRE FIDELE A VOTRE DISTRIBUTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SOCODA domicilié(e) 31-33 Rue Mogador - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LE CERCLE DU RESEAU SOCODA UNE RAISON DE PLUS D'ETRE FIDELE A VOTRE DISTRIBUTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053899.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CERCLE DU RESEAU SOCODA UNE RAISON DE PLUS D'ETRE FIDELE A VOTRE DISTRIBUTEUR est expirée depuis le 11 décembre 2023.

GROUPE SOCODA a également déposé les autres marques suivantes : FACILOFAX , SOCOMEDIA , IRIS DECORATION , XPERPRO , PROFESSIONNEL ECO-RESPONSABLE UN SERVICE EXCLUSIF COLORIST , GENERIX , ISOCELE , districlub Un réseau aux couleurs de vos envies , LA MARGE VERTE , SOCODA


GROUPE SOCODA, Société anonyme - 31-33 Rue Mogador - 75009 - PARIS - France - SIREN 542066014


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Vente au détail de produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, d'engrais pour les terres, de produits chimiques destinés à conserver les aliments, de matières tannantes, d'adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, de fluides auxiliaires pour abrasifs, d'acétone, de compositions chimiques résistant aux acides, de préparations pour le perfectionnement de l'acier, de résines acryliques à l'état brut, d'adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, de produits pour adoucir l'eau, d'alcool, de préparations pour l'amendement des sols, d'amidon à usage industriel, d'esprit de sel ammoniac, d'ammoniaque, de produits chimiques pour analyses en laboratoire autres qu'à usage médical ou vétérinaire, d'anti-incrustants, de produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel, de préparations bactériennes autres qu'à usage médical ou vétérinaire, de préparations bactériologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, d'agglutinants pour le béton, de produits chimiques pour l'aération du béton, de produits pour la conservation du béton à l'exception des peintures et des huiles, de produits de blanchiment (décolorants) à usage industriel, d'additifs chimiques pour boues de forage, de boues pour faciliter le forage, de carbonate de chaux, de produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, de préparations chimiques à usage scientifique autres qu'à usage médical ou vétérinaire, de produits chimiques pour l'industrie, de préparations pour l'imperméabilisation du ciment à l'exception des peintures, de produits pour la conservation du ciment à l'exception des peintures et des huiles, de ciments pour la réparation des objets cassés, de colles pour l'industrie, de colles pour papiers peints, de produits pour la conservation de la maçonnerie à l'exception des peintures et des huiles, de produits pour la conservation des briques à l'exception des peintures et des huiles, de décolorants à usage industriel, de détartrants, autres qu'à usage domestique, de détergents (détersifs) utilisés au cours d'opérations de fabrication, de dissolvants pour vernis, d'eau distillée, d'eau oxygénée, de produits pour adoucir l'eau, de produits pour la purification de l'eau, d'échangeurs d'ions (produits chimiques), d'esprit de vinaigre, d'esprit-de-sel, de produits chimiques pour empêcher la formation de tâches sur les étoffes, de matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut), de charbon pour filtres, d'additifs chimiques aux fongicides, de produits pour la dissociation des graisses, de produits contre l'humidité de la maçonnerie à l'exception des peintures, de liquides pour circuits hydrauliques, de produits hydrofuges pour la maçonnerie à l'exception des peintures, de préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles, de préparations pour l'imperméabilisation du ciment, de produits hydrofuges pour la maçonnerie à l'exception des peintures, de produits pour la conservation de la maçonnerie à l'exception des peintures et des huiles, de produits de mouillage (teinturerie), de produits de mouillage pour l'industrie textile, de naphtalène, de produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, de produits pour la purification de l'eau, de préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles, de produits chimiques pour l'avivage des matières textiles, de produits chimiques pour la ternissure du verre, de produits contre la ternissure du verre, de produits contre la ternissure des vitres, de mastic de vitrier, de couleurs, vernis, laques (peintures), de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, de métaux en feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs, imprimeurs et artistes, d'agglutinants pour couleurs, de colorants pour aliments, d'encres pour marquer les animaux, de produits anticorrosion, de couleurs pour apprêt, de vernis d'asphalte, de peintures bactéricides, de bandes protectrices contre la corrosion, d'enduits pour le bois (peintures), d'huiles pour la conservation du bois, de produits pour la conservation du bois, de couleurs pour la céramique, de teintures pour chaussures, de colorants, de produits contre la corrosion, de couleurs, de diluants pour couleurs, d'épaississants pour couleurs, de liants pour couleurs, de dorures, d'émaux (vernis), d'enduits (peintures), de fixatifs (vernis), de glaçures (enduits), de laques, de mastic (résine naturelle), de produits contre la ternissure des métaux, de produits pour la protection des métaux, de peintures, de peintures bactéricides, de préservatifs contre la rouille, de produits pour la protection des métaux, de préservatifs contre la rouille, de teintures, de vernis, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de parfumerie, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de lotions pour les cheveux, de dentifrices, de papiers abrasifs, d'alcali volatil (ammoniaque) utilisé comme détergent, de pierres d'alun (antiseptiques), d'huile d'amandes, de préparations cosmétiques pour l'amincissement, de shampooings pour les animaux de compagnie, de liquides antidérapants pour plancher, de produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, de produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), d'assouplisseurs, de matières à astiquer, de produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage domestique (blanchisserie), de savons d'avivage, de produits de blanchiment (lessive), de sels pour blanchir, de soude pour blanchir, de colorants pour le blanchissage, de produits de blanchissage, de produits pour faire briller les feuilles des plantes, de produits pour faire briller, de préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, de cirages pour chaussures, de colorants pour cheveux, de cire à épiler, de cire à parquet, de décapants pour cire à parquet, de cire antidérapante pour planchers, d'eau de Cologne, de colorants pour la lessive et le blanchissage, de produits contre l'électricité statique à usage ménager, d'encaustiques, d'eau de Javel, de lait de toilette, de laques pour les cheveux, de liquides pour lave-glaces, de bleu de lessive, de colorants pour la lessive, de lessives, de matières à essanger le linge, de produits pour parfumer le linge, de produits de maquillage, de produits de nettoyage à sec, de produits de nettoyage, de papiers abrasifs, de produits pour le nettoyage des papiers peints, de produits pour parfumer le linge, de parfums, de cire à parquet, de produits cosmétiques pour les soins de la peau, de produits pour enlever la peinture, de pierre à adoucir, de préparations pour polir, de pots-pourris odorants, de rouge à lèvres, de savons, de sels pour blanchir, de shampooings, de produits contre l'électricité statique à usage ménager, de térébenthine (produits de dégraissage), de torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, de préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, de bougies et mèches pour l'éclairage, de cire d'abeilles, d'agglomérants de poussière, de bougies pour arbres de Noël, de compositions pour le balayage pour lier la poussière, de bougies (éclairage), de carburants, de combustibles, de produits pour le dépoussiérage, d'énergie électrique, de graisses pour chaussures, de graisses pour le cuir, d'huiles pour la conservation du cuir, d'huiles pour les tissus, de lubrifiants, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, de métaux communs et leurs alliages, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de matériaux métalliques pour les voies ferrées, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie et quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de coffres-forts, de produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : vente au détail d'armatures métalliques pour béton, de bondes métalliques, d'arrêts de portes métalliques, de carreaux pour la construction métalliques, de câbles métalliques non électriques, de tuyaux de cheminées métalliques, de chevilles métalliques, de clous, de colliers d'attache métalliques pour tuyaux, de dalles métalliques, de palets métalliques, de glissières de sécurité métalliques pour routes, de seuils métalliques, de vis métalliques ; vente au détail de minerais, de constructions en acier, de stores en acier, de tôles d'acier, de tubes d'acier, de tuyaux d'acier, de crochets pour l'ardoises, d'armatures de portes métalliques, d'armatures métalliques pour béton, d'armatures métalliques pour conduites, d'armatures métalliques pour la construction, d'arrêts de fenêtres métalliques, d'arrêts de portes métalliques, de manches à balais métalliques, de bassins (piscines, constructions métalliques), matériaux à bâtir métalliques, d'armatures métalliques pour béton, de coffrages pour le béton métalliques, de blindages, de bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques, de boulons métalliques, de câbles métalliques non électriques, de raccords métalliques de câbles non électriques, de serre-câbles métalliques, de carreaux pour la construction métalliques, de carrelages métalliques, de châssis de fenêtres métalliques, de châssis de portes métalliques, de châssis serres métalliques, de châssis métalliques (construction), de conduits métalliques de chauffage central, de cheminées métalliques, de tuyaux de cheminées métalliques, de clefs (clés), de clenches, de conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, de matériaux de construction métalliques, de constructions métalliques, de constructions transportables métalliques, de corniches métalliques, de moulures de corniches métalliques, de dalles métalliques, de degrés (marches) d'escaliers métalliques, de distributeurs fixes de serviettes métalliques, de clapets de tuyaux de drainage en métal, de clapets de conduites d'eau en métal, d'écrous métalliques, d'enseignes en métal, d'escaliers métalliques, de fenêtres métalliques, de lambris métalliques, de numéros de maisons métalliques, non lumineux, de manches d'outils métalliques, de manifolds métalliques pour canalisations, de marteaux de portes, de matériaux de construction réfractaires métalliques, de revêtements de murs (construction) métalliques, de panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, de panneaux pour la construction métalliques, de pavés métalliques, de piscines (constructions métalliques), de plafonds métalliques, de planchers métalliques, de poignées de portes en métal, de portails métalliques, de portes métalliques, de sonnettes de portes non électriques, de verrous de portes, de poutres métalliques, de dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux, de revêtements (construction) métalliques, de serrures métalliques autres qu'électriques, de distributeurs fixes de serviettes métalliques, de sonnettes, de stores d'extérieur métalliques, de couvertures de toits métalliques, de tuyauteries métalliques, d'enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, de tuyaux métalliques, de volets métalliques, de machines et machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d'accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), d'instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, de couveuses pour les oeufs, de condenseurs à air, d'appareils électromécaniques pour la préparation d'aliments, d'aspirateurs de poussière, d'accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, de tuyaux d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, d'installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage, de machines d'aspiration à usage industriel, de souffleries d'aspiration, de balayeuses automotrices, de chaudières de machines, de cireuses à parquet électriques, de cireuses électriques pour chaussures, de machines pour la construction des routes, de générateurs de courant, d'élévateurs, de machines et appareils à encaustiquer électriques, d'escaliers roulants, de fraiseuses, de grues (appareils de levage), d'appareils de lavage, d'appareils de levage, de marteaux (parties de machines), de marteaux électriques, d'appareils de nettoyage à haute pression, d'appareils de nettoyage à vapeur, de cireuses à parquet électriques, de pistolets pour la peinture, de perceuses à main électriques, de machines à travailler la pierre, de pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics, de pistolets à colle, électriques, pistolets pour la peinture, de pompes (machines), de scies (machines), d'outils et instruments à mains entraînés manuellement, de coutellerie, de fourchettes et de cuillers, d'armes blanches, de rasoirs, d'instruments à main pour abraser, d'instruments pour l'affûtage, d'argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), d'arracheuses (outils), de barres à mine, de bêches, de pied-de-biche (outils), de ciseaux, de couteaux, de couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), d'emporte-pièce (outils), de faux, de vaporisateurs pour insecticides (outils), d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de lames (outils), de marteaux (outils), de masses (maillets), de pelles (outils), de pioches, de scies (outils), de châssis de scies à main, de sécateurs, de seringues pour projeter des insecticides, de serre-joints, de spatules (outils), de tenailles, tondeuses (instruments à main), de tournevis, de truelles, d'instruments à tronçonner les tuyaux, d'appareils et d'instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'extincteurs, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, d'appareils pour l'analyse de l'air, d'ampoules de flash, d'ampoules thermo-ioniques, d'antennes, d'armoires de distribution (électricité), de dispositifs de commande pour ascenseurs, de dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, d'avertisseurs contre le vol, de bobines électriques, de boîtes de branchement (électricité), de boîtes de dérivation (électricité), de boîtes de jonction (électricité), de câbles électriques, de gaines pour câbles électriques, de cache-prise, d'appareils de contrôle de chaleur, d'instruments de contrôle de chaudières, de dispositifs de commande pour ascenseurs, de tableaux de commande (électricité), de commutateurs, de compteurs, de condensateurs électriques, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), de connecteurs, de convertisseurs électriques, de détecteur de fumée, de tableaux de distribution (électricité), de ferme-porte électriques, de gants pour la protection contre les accidents, d'habillement pour la protection contre le feu, d'harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), de logiciels (programmes enregistrés), de lunettes (optique), de dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, de judas optiques pour portes, de casques de protection, de dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, d'écrans pour la protection du visage des ouvriers, de filets de protection contre les accidents, de masques de protection, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de régulateurs contre les surtensions, de relais électriques, de serrures électriques, de boutons de sonnerie, de sonneries (appareils avertisseurs), de sonnettes de portes, électriques, d'indicateurs de température, de thermostats, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'abat-jour, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, d'appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, de hottes d'aération, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'appareils à air chaud, d'appareils pour bains d'air chaud, de dispositifs pour le refroidissement de l'air, de filtres à air pour la climatisation, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de filtrage d'air, de réchauffeurs d'air, de sécheurs d'air, de stérilisateurs d'air, d'ampoules d'éclairage, de lampes électriques pour arbres de Noël, d'armatures de fours, d'armoires frigorifiques, de marmites autoclaves électriques, d'autocuiseurs électriques, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de cabines transportables pour bains turcs, de pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, de barbecues, de bidets, d'appareils à bronzer, de chaudières de buanderies, de cabines de douche, de robinets de canalisation, de capteurs solaires (chauffage), de cendriers de foyers, de chasses d'eau, d'installations de chauffage à eau chaude, d'appareils électriques de chauffage, d'humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, de radiateurs de chauffage central, de chaudières de chauffage, de chauffe-eau, de cheminées d'appartement, de tiroirs de cheminées, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, de robinets mélangeurs pour conduites d'eaux, de conduits (parties d'installations sanitaires), de congélateurs, de cuisinières, d'appareils de cuisson à micro-ondes, d'appareils et installations de cuisson, de cuvettes de toilettes (W-C), de distributeurs de désinfectants pour toilettes, de diffuseurs (éclairage), de diffuseur d'irrigation goutte-à-goutte (accessoires d'irrigation), d'installations de distribution d'eau, d'appareils à filtrer l'eau, d'appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, d'appareils et machines pour la purification de l'eau, d'installations de dessalement de l'eau de mer, de jets d'eau ornementaux, de stérilisateurs d'eau, d'échangeurs thermiques, d'appareils et installations d'éclairage, de radiateurs électriques, d'éviers, de filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), de fontaines, de fours à l'exception des fours pour expériences, d'appareils et machines frigorifiques, de friteuses électriques, de garnitures de baignoires, d'accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz, d'accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz, de hottes aspirantes de cuisine, de hottes d'aération, de lampadaires, de lampes électriques, de lanternes d'éclairage, de lavabos, de tubes lumineux pour l'éclairage, de lustres, d'appareils à sécher les mains pour lavabos, de plafonniers, de pompes à chaleur, de purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'eau, de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, d'appareils et installations de réfrigération, d'appareils et installations de refroidissement, d'appareils pour faire des remous dans l'eau, de robinets, d'appareils et installations sanitaires, d'installations de sauna, de sèche-cheveux, d'appareils à sécher les mains pour lavabos, de séchoirs (appareils), de sièges de toilettes (W-C), d'accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, d'échangeurs thermiques, de toilettes (W-C), de cuvettes de toilettes (W-C), de lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, d'urinoirs, de vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, d'arroseurs (véhicules), d'automobiles, de diables, de véhicules électriques, de fourgonnettes, de chariots de manutention, de remorques (véhicules), d'attelages de remorques pour véhicules, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, de produits en matières plastiques mi-ouvrées, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, d'amiante, de revêtements d'amiante, de tampons amortisseurs en caoutchouc, d'armatures non métalliques pour conduites, de tuyaux d'arrosage, de bagues d'étanchéité, d'isolants pour câbles, de matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques, de matières à calfeutrer, de produits calorifuges, de caoutchouc brut ou mi-ouvré, de caoutchouc synthétique, de joints pour conduites, d'isolateurs pour conduites d'électricité, de garnitures d'étanchéité, de feuilles métalliques isolantes, de fibres de carbone, autres qu'à usage textile, de tissus en fibres de verre pour l'isolation, de gants isolants, de garnitures d'étanchéité, de matières pour l'insonorisation, d'isolants, de tissus isolants, d'écorces pour l'isolation acoustique, de joints, de laine de verre pour l'isolation, de matériaux réfractaires isolants, de matières plastiques mi-ouvrés, de résines artificielles (produits semi-finis), de résines synthétiques (produits semi-finis), de tuyaux d'arrosage, de tuyaux en matières textiles, de tuyaux flexibles non métalliques, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, d'asphalte, de constructions transportables non métalliques, de monuments non métalliques, d'ardoise, d'armatures de portes non métalliques, d'armatures non métalliques pour la construction, d'objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, d'asphalte, de balustres, de baraques, de bassins (piscines, constructions non métalliques), de matériaux à bâtir non métalliques, de béton, de coffrages pour le béton non métalliques, d'éléments de construction en béton, de bitume, de bois de construction, de bois de placage, de boiseries, de briques, de cadres de fenêtres non métalliques, de cadres de portes non métalliques, de caniveaux, de carreaux pour la construction non métalliques, de carrelages non métalliques, de charpentes non métalliques, de châssis de fenêtres non métalliques, de châssis de portes non métalliques, de châssis de serres non métalliques, de matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, de chaux, de cheminées non métalliques, de ciment, de clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques, de cloisons non métalliques, de clôtures non métalliques, de coffrages pour le béton non métalliques, de conduites d'eau non métalliques, de conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, de matériaux de construction non métalliques, de constructions non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de contre-plaqués, de moulures de corniches non métalliques, de corniches non métalliques, de couvertures de toits non métalliques, de degrés (marches) d'escaliers non métalliques, de tuyaux de drainage non métalliques, d'échafaudages non métalliques, de pavés éclairants, d'enduits (matériaux de construction), d'escaliers non métalliques, d'étais non métalliques, de fenêtres non métalliques, de feutre pour la construction, de gouttières non métalliques, de jalousies non métalliques, de lambris non métalliques, de lames de parquets, de linteaux non métalliques, de marquises (construction) non métalliques, de matériaux de construction non métalliques, de matériaux de construction réfractaires non métalliques, de mosaïques pour la construction, de moulures (construction) non métalliques, de revêtements de murs (construction) non métalliques, de palissades non métalliques, de parquets, de pavés éclairants, de pavés non métalliques, de pierre, de pierre artificielle, de pierres à bâtir, de pierres de construction, de piscines (constructions non métalliques), de planchers non métalliques, de planches (bois de construction), de plâtre, de portails non métalliques, de cadres de portes non métalliques, de portes non métalliques, de poteaux non métalliques, de revêtements (construction) non métalliques, de sable à l'exception du sable pour fonderie, de serres transportables non métalliques, de signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique, de stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, de terre cuite, de toitures non métalliques, de toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, de panneaux photovoltaïques pour toitures, d'accumulateurs solaires, de modules photovoltaïques hybrides solaires/thermiques, de tonnelles (construction), de treillages non métalliques, de tuiles non métalliques, de tuyaux de cheminées non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques (construction), de vasistas non métalliques, de verre de construction, de vitraux, de vitres (verre de construction), de volets non métalliques, de meubles, de glaces (miroir), de cadres, de boîtes, en bois, liège, roseau, jonc, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de tableaux d'affichage, de matelas à air non à usage médical, d'oreillers à air non à usage médical, de pièces d'ameublement, de coussins pour animaux de compagnie, de niches pour animaux d'intérieur, d'anneaux de rideaux, d'armoires, d'objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques, de baguettes (liteaux) d'encadrement, de bahuts (coffres) non métalliques, de bambou, de bancs (meubles), de berceaux, d'étagères de bibliothèques, de rayons de bibliothèques, de bondes non métalliques, de capsules de bouchage non métalliques, de montures de brosses, de buffets, de meubles de bureau, de serre-câbles non métalliques, de cadres (encadrements), de canapés, de cartes-clefs en matières plastiques non codées, de chaises (sièges), de chaises hautes pour enfants, de chaises longues, de chantiers (supports) non métalliques pour fûts, de gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer, de plateaux (palettes) de chargement non métalliques, de chariots (mobilier), de clapets de conduites d'eau en matières plastiques, de clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques, de commodes, de comptoirs (tables), de matériel de couchage à l'exclusion du linge, de coussins, de crochets de portemanteaux non métalliques, de crochets de rideaux, de distributeurs fixes de serviettes non métalliques, de divans, d'échelles en bois ou en matières plastiques, de tringles de tapis d'escaliers, d'étagères, de revêtements amovibles pour éviers, fauteuils, de garnitures de fenêtre non métalliques, de jardinières (meubles), de boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie, de lits, de sommiers de lits, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de matelas, de meubles métalliques, de miroirs (glaces), d'oreillers, de paillasses, de porte-parapluies, de plateaux de tables, de portemanteaux (meubles), de porte-serviettes (meubles), d'anneaux de rideaux, de tringles de rideaux, de serrures non métalliques autres qu'électriques, de porte-serviettes (meubles), de sièges métalliques, de sofas, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de stores en bois tissé (mobilier), de tableaux accroche-clefs, de tabourets, de tréteaux (mobilier), d'enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, de vis non métalliques, de vitrines (meubles), d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, de peignes et éponges, de brosses (à l'exception des pinceaux), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de verrerie, porcelaine et faïence, de bacs de propreté pour animaux, de cages pour animaux de compagnie, d'aquariums d'appartement, d'instruments d'arrosage, de lances pour tuyaux d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, d'assiettes, d'autocuiseurs non électriques, de baignoires portatives pour bébé, de balais, de bassins (récipients), de batteurs non électriques, de chauffe-biberons non électriques, de boîtes à biscuits, de boîtes à thé, de boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, de boîtes en verre, de tire-bouchons, de bougeoirs, de bouilloires non électriques, de bouteilles, de brosserie, de broyeurs ménagers non électriques, de brûle-parfums, de filtres à café non électriques, de services à café, de cafetières non électriques, de carafes, de casseroles, de peaux chamoisées pour le nettoyage, de brosses à chaussures, de chiffons de nettoyage, de corbeilles à usage domestique, de porte-couteaux pour la table, de cristaux (verrerie), de récipients pour la cuisine, d'ustensiles de cuisine, d'ustensiles de cuisson non électriques, de cuvettes, de planches à découper pour la cuisine, de dépoussiéreurs non électriques, de dessous-de-plat (ustensiles de table), de distributeurs de papier hygiénique, de distributeurs de savon, d'enseignes en porcelaine ou en verre, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, d'éponges de toilette, de porte-éponges, de torchons (chiffons) pour épousseter, d'étendoirs à linge, d'étuis pour peignes, de paille de fer pour le nettoyage, de filtres pour le ménage, de flacons, de pots à fleurs, de poêles à frire, de friteuses non électriques, de gants à polir, de gants de jardinage, de gants de ménage, de grils (ustensiles de cuisson), de pièges à insectes, de moules (ustensiles de cuisine), de moules de cuisine, de corbeilles à pain, de planches à pain, de pulvérisateurs de parfum, de vaporisateurs à parfum, de brûle-parfums, de passoires, de rouleaux à pâtisserie, de peaux de daim pour le nettoyage, de peignes, de pièges à insectes, de planches à repasser, de plateaux à usage domestique, de plats, de poêles à frire, de moulins à poivre à main, de porte-savon, de porte-serviettes, de cache-pot non en papier, de poubelles, de saladiers, de salières, de serpillières (wassingues), de services (vaisselle), de soupières, de spatules (ustensiles de cuisine), de statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, de tampons à nettoyer, de tapettes pour battre les tapis, de tasses, de terrariums d'appartement (vivariums), d'ustensiles de cuisson non électriques, d'ustensiles de ménage, de vases, de verre peint, de verres à boire, de volières (cages à oiseaux), de cordes, de ficelles, de filets, de tentes, de bâches, de voiles, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, d'algues de mer (matières de rembourrage), de poils d'animaux, de bâches, de copeaux de bois, de laine de bois, de sciure de bois, de bourres (rembourrures), de capoc, de poils de chameau, de chanvre, de fibres de coco, de cordages non métalliques, de duvet (plumes), de matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de ficelles d'emballage, de fibres de carbone à usage textile, de fibres de verre à usage textile, de fibres textiles, de ficelles, de matières filtrantes (ouate), de toile goudronnée, de jute, de kapok, de laine brute ou traitée, de laine de bois, de laine de rembourrage, de bandes à lier non métalliques, de sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux, de marquises en matières synthétiques, de marquise en matières textiles, de ouate pour le rembourrage ou le capitonnage, de paille pour le rembourrage, de sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de sisal, de soie brute, de tentes, de matières textiles fibreuses brutes, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales non en matières textiles, de tapis anti-glissants, de descentes de bain (tapis), de carpettes, de toile cirée (linoléum), de descentes de bain (tapis), de gazon artificiel, de gratte-pieds (paillassons), de tapis de gymnastique, de linoléum, de tentures murales non en matières textiles, de nattes, de papiers de tenture, de papiers peints, de revêtement de planchers, de produits servant à recouvrir les planchers, de revêtements de sols, de revêtements de sols en vinyle, de nattes de roseau, de tapis, de tapisserie (tentures murales) non en matières textiles ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; agences d'import-export ; analyse du prix de revient ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; location de machines et d'appareils de bureau ; bureaux de placement ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recherche de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; constitution de capitaux ; investissements de capitaux ; services de cartes de crédits ; consultation en matière financière et d'assurances ; estimations financières des coûts de réparation ; crédit ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; parrainage financier.

Supervision (direction) de travaux de construction, construction d'édifices, de bâtiments, de piscines, de routes ; réparation de toitures, de systèmes d'étanchéité pour toitures, de couvertures de toit, d'appareils pour le conditionnement de l'air, de chaudières, de dispositifs signalant l'incendie, de dispositifs d'irrigation, de gouttières, de panneaux solaires, de tuyauteries, de conduites d'eau, de récupérateurs de pluie, de toitures incorporant des cellules photovoltaïques, de bâtiments ; services d'installation, à savoir : services d'installation de systèmes d'étanchéité pour toitures, piscines ou terrasses, services d'installation de couvertures de toitures, services d'installation de toitures incorporant des cellules photovoltaïques, services d'installation d'appareils pour le conditionnement de l'air, de gouttières, de dispositifs d'irrigation ou de conduites d'eau, de récupérateurs de pluie ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air ; installation et réparation d'ascenseurs ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; exploitation de carrières ; location de machines de chantier ; nettoyage et réparation de chaudières ; installation et réparation de chauffage ; ramonage de cheminées ; construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; équipement de cuisines ; désinfection ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; montage d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; installation et réparation d'appareils électriques ; installation et réparation d'entrepôts ; entretien de piscines ; services d'étanchéité (construction) ; installation de portes et de fenêtres ; nettoyage de fenêtres ; forage de puits ; installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie ; installation et réparation de dispositifs d'irrigation ; services d'isolation (construction) ; location de bouldozeurs ; location de grues (machines de chantier) ; location de machines de chantier ; location d'excavateurs ; maçonnerie ; pose de papier peints ; travaux de plomberie ; installation de portes et de fenêtres ; pose de briques (maçonnerie) ; installation et réparation d'appareils de réfrigération ; réparation de serrures ; informations en matière de réparation de bâtiments, de toitures, de ponts, de piscines, de portes et de fenêtres, canalisations d'eau et d'installations sanitaires, d'installations électriques, d'appareils de chauffage et de climatisation, d'appareils d'éclairage ; réalisation de revêtements routiers ; sablages ; nettoyage de vitres.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; affrètement ; livraison de colis et de marchandises ; courtage de frêt ; courtage de transport ; déchargement ; dépôt de marchandises ; conditionnement de produits ; location de conteneurs d'entreposage ; distribution (livraison) de produits ; emballage de produits ; emmagasinage ; empaquetage de marchandises ; informations en matières d'entreposage ; location d'entrepôts ; frêt (transport de marchandises) ; informations en matière de transport ; location de véhicules.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation et divertissement) ; organisation et conduites de colloques, de conférences, de congrès.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; essai de matériaux ; étude de projets techniques ; architectures ; conseils en construction ; conception de systèmes informatiques ; conseils en matière d'économies d'énergie ; établissement de plans (construction) ; recherches en matière de protection de l'environnement.