Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRIS DECORATION
GROUPE SOCODA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4035599
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/09/2023
IRIS DECORATION de GROUPE SOCODA

Présentation de la marque IRIS DECORATION

Déposée le 27 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SOCODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « IRIS DECORATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SOCODA domicilié(e) 31-33 rue Mogador - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 014 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque IRIS DECORATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRIS DECORATION est expirée depuis le 27 septembre 2023.

GROUPE SOCODA a également déposé les autres marques suivantes : FACILOFAX , SOCOMEDIA , LE CERCLE DU RESEAU SOCODA UNE RAISON DE PLUS D'ETRE FIDELE A VOTRE DISTRIBUTEUR , XPERPRO , PROFESSIONNEL ECO-RESPONSABLE UN SERVICE EXCLUSIF COLORIST , GENERIX , ISOCELE , districlub Un réseau aux couleurs de vos envies , LA MARGE VERTE , SOCODA


GROUPE SOCODA, Société anonyme - 31-33 rue Mogador - 75009 - PARIS - France - SIREN 542066014


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 6 janvier 2014 - Retrait partiel n°615776 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627263 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; papiers abrasifs ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; assouplisseurs ; matières à astiquer ; produits de blanchiment (lessive) ; sels pour blanchir ; soude pour blanchir ; produits pour faire briller ; eau de Javel ; lessives ; produits de nettoyage ; papiers abrasifs ; pierre à adoucir ; préparations pour polir ; savons ; sels pour blanchir ; térébenthine (produit de dégraissage) ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement à l'exclusion des scies et des lames de scies ; coutellerie ; armes blanches ; instruments à main pour abraser ; instruments pour l'affûtage ; arracheuses (outils) ; pieds-de-biche (outils) ; ciseaux ; couteaux ; emporte-pièce (outils) ; marteaux (outils) ; masses (maillets) ; pelles (outils) ; pioches ; châssis de scies à main ; sécateurs ; serre-joints ; spatules (outils) ; tenailles ; tournevis ; truelles ; instruments à tronçonner les tuyaux ;

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; blocs (papeterie) ; brochures ; catalogues ; colles pour la papeterie ou le ménage ; chemises pour documents ; papier d'emballage ; fiches (papeterie) ; matériel d'instruction (à l'exception des appareils) ; matériaux à modeler ; matériaux pour le modelage ; stylos ;

Paillassons, tapis pour automobiles ; carpettes ; toile cirée (linoléum) ; gazon artificiel ; gratte-pieds (paillassons) ; tapis de gymnastique ;

Vente au détail et en gros de produits chimiques destinés à l'industrie, d'adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, de fluides auxiliaires pour abrasifs, de compositions chimiques résistant aux acides, de préparations pour le perfectionnement de l'acier, d'adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, de produits pour adoucir l'eau, d'anti-incrustants, de produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel, de produits de blanchiment (décolorants) à usage industriel, de produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, de produits chimiques pour l'industrie, d'eau distillée, d'eau oxygénée, de produits pour adoucir l'eau, de produits pour la purification de l'eau, d'échangeurs d'ions (produits chimiques), de matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut), de charbon pour filtres, de produits pour la dissociation des graisses, de préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles, de produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, de produits pour la purification de l'eau, de colorants pour aliments, d'encres pour marquer les animaux, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de papiers abrasifs, de liquides antidérapants pour plancher, de produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, d'assouplisseurs, de matières à astiquer, de produits pour faire briller, d'eau de Javel, de produits de nettoyage, de papiers abrasifs, de pierre à adoucir, de préparations pour polir, de savons, de térébenthine (produits de dégraissage), de torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, de préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, matières éclairantes, d'agglomérants de poussière, de compositions pour le balayage pour lier la poussière, de produits pour le dépoussiérage, d'énergie électrique, de lubrifiants, de manches à balais métalliques, de numéros de maisons métalliques, non lumineux, de manches d'outils métalliques, d'aspirateurs de poussière, d'accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, de tuyaux d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, d'outils et instruments à main entraînés manuellement à l'exclusion des scies et des lames de scies, de coutellerie, d'instruments à main pour abraser, d'instruments pour l'affûtage, d'arracheuses (outils), de barres à mine, de bêches, de pieds-de-biche (outils), de ciseaux, de couteaux, d'emporte-pièce (outils), de faux, de marteaux (outils), de masses (maillets), de pelles (outils), de pioches, de châssis de scies à main, de serre-joints, de spatules (outils), de tenailles, de tournevis, de truelles, d'instruments à tronçonner les tuyaux, d'appareils et d'instruments scientifiques, géodésiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, d'appareils pour l'analyse de l'air, d'ampoules thermo-ioniques, de gants pour la protection contre les accidents, de harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), de logiciels (programmes enregistrés), de lunettes (optique), de judas optiques pour portes, de casques de protection, de dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, d'écrans pour la protection du visage des ouvriers, de filets de protection contre les accidents, de masques de protection, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de boutons de sonnerie, de sonneries (appareils avertisseurs), de sonnettes de portes, électriques, de séchage, de ventilation, de sécheurs d'air, d'ampoules d'éclairage, de tubes lumineux pour l'éclairage, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, de tampons amortisseurs en caoutchouc, d'armatures non métalliques pour conduites, d'isolants pour câbles, de matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques, de matières à calfeutrer, de produits calorifuges, de caoutchouc brut ou mi-ouvré, de caoutchouc synthétique, de feuilles métalliques isolantes, de fibres de carbone, autres qu'à usage textile, de tissus en fibres de verre pour l'isolation, signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique, boîtes, en bois, liège, roseau, jonc, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de tableaux d'affichage, de boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de porte-serviettes (meubles), de sièges métalliques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de stores en bois tissé (mobilier), de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), d'arrosoirs, de balais, de batteurs non électriques, de brosserie, de peaux chamoisées pour le nettoyage, de chiffons de nettoyage, de corbeilles à usage domestique, de cuvettes, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, de porte-éponges, de torchons (chiffons) pour épousseter, de paille de fer pour le nettoyage, de filtres pour le ménage, de gants à polir, de gants de ménage, de peaux de daim pour le nettoyage, de poubelles, de serpillières (wassingues), de tampons à nettoyer, de cordes, de ficelles, de filets, de bâches, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, de bâches, de copeaux de bois, de laine de bois, de sciure de bois, de bourres (rembourrures), de capoc, de chanvre, de fibres de coco, de cordages non métalliques, de matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de ficelles d'emballage, de fibres de verre à usage textile, de fibres textiles, de ficelles, de matières filtrantes (ouate), de toile goudronnée, de jute, de kapok, de laine brute ou traitée, de laine de bois, de laine de rembourrage, de bandes à lier non métalliques, de sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux, de marquises en matières synthétiques, de marquise en matières textiles, de ouate pour le rembourrage ou le capitonnage, de paille pour le rembourrage, de sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de sisal, de matières textiles fibreuses brutes, de paillassons, de descentes de bain (tapis), de gazon artificiel, de gratte-pieds (paillassons), publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; analyse du prix de revient ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) de produits chimiques destinés à l'industrie, de préparations pour nettoyer, d'instruments à main entraînés manuellement, d'appareils d'éclairage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de meubles, de cordes, de ficelles, de papier, de carton, de produits de l'imprimerie, d'adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, de matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), de rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, de brochures, de catalogues, de colles pour la papeterie ou le ménage, de chemises pour documents, de papier d'emballage, de fiches (papeterie), de matériaux à modeler, de matériaux pour le modelage, de stylos, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recherche de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et d'autres services pour d'autres entreprises) ; traitement administratif de commandes d'achats ; recueil de données dans un fichier central ; administration commerciale, à savoir référencement de fournisseurs pour des revendeurs.