Déposée par voie électronique le 20 octobre 2015 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SOCODA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GENERIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SOCODA domicilié(e) 31-33 Rue Mogador - 75009 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 014 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
La marque GENERIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SOCODA, Société anonyme - 31-33 Rue Mogador - 75009 - Paris - France - SIREN 542066014
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Produits chimiques pour la purification de l'eau et les systèmes de chauffage ; matières filtrantes [substances minérales] ; matières filtrantes [substances végétales] ; matières filtrantes [matières plastiques à l'état brut] ; matières filtrantes [produits chimiques] ; matériaux céramiques en particules utilisés en tant que milieux filtrants ; charbon pour filtres ; anti-incrustants / produits antitartriques ;
Cartouches pour machines à filtrer ; machines à filtrer ; filtres [parties de machines ou de moteurs] ; soupapes [parties de machines] / vannes [parties de machines] ; machines pour la purification de l'eau, filtres de machines ;
Appareils et instruments pour la conduite (électroniques), distribution, régulation et le contrôle de l'eau ; doseurs / appareils de dosage ;
Installations sanitaires, équipement d'alimentation en eau et d'assainissement de l'eau ; appareils à filtrer l'eau ; filtres pour l'eau potable ; robinets ; stérilisateurs d'eau ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; accessoires de réglage pour appareils à eau et pour conduites d'eau ;
Matières filtrantes [matières plastiques ou mousses mi-ouvrées] ; garnitures d'étanchéité ; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; mastics pour joints ; joints pour conduites ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cuves non métalliques ; entrées et sorties d'eau pour conduite d'eau [vannes en plastiques], clapets de conduites d'eau en matière plastique ; colliers d'attache non métalliques pour tuyaux ; réservoirs ni en métal, ni en maçonnerie ; quincaillerie non métallique.
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