Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLLECTION
GROUPE SOCODA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3769317
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2030
COLLECTION de GROUPE SOCODA

Présentation de la marque COLLECTION

Déposée le 24 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SOCODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SOCODA domicilié(e) 31-33, rue Mogador, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 066 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume domicilié(e) 158 Rue de l'Université, 75007 Paris - France.

La marque COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION arrivera à expiration en date du 24 septembre 2030.

GROUPE SOCODA a également déposé les autres marques suivantes : FACILOFAX , SOCOMEDIA , LE CERCLE DU RESEAU SOCODA UNE RAISON DE PLUS D'ETRE FIDELE A VOTRE DISTRIBUTEUR , IRIS DECORATION , XPERPRO , PROFESSIONNEL ECO-RESPONSABLE UN SERVICE EXCLUSIF COLORIST , GENERIX , ISOCELE , districlub Un réseau aux couleurs de vos envies , LA MARGE VERTE


GROUPE SOCODA, Société anonyme - 31-33, rue Mogador, 75009 PARIS - France - SIREN 542066014


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. LASSEMBLEE-LEON François-Guillaume - 158 Rue de l'Université, 75007 Paris - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2020 n°2752265 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-25

Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; agglutinants pour couleurs ; produits anticorrosion ; couleurs pour apprêt ; vernis d'asphalte ; peintures bactéricides ; bandes protectrices contre la corrosion ; enduits pour le bois (peintures) ; huiles pour la conservation du bois ; produits pour la conservation du bois ; colorants ; produits contre la corrosion ; couleurs ; diluants pour couleurs ; épaississants pour couleurs ; liants pour couleurs ; dorures ; enduits (peintures) ; fixatifs (vernis) ; glaçures (enduits) ; laques ; mastic (résine naturelle) ; produits contre la ternissure des métaux ; produits pour la protection des métaux ; peintures ; peintures bactéricides ; préservatifs contre la rouille ; produits pour la protection des métaux ; préservatifs contre la rouille ; teintures ; vernis.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer ; polir ; dégraisser et abraser ; savons ; papiers abrasifs ; liquides antidérapants pour plancher ; produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille ; assouplisseurs ; matières à astiquer ; produits de blanchiment (lessive) ; sels pour blanchir ; soude pour blanchir ; produits pour faire briller ; cire à parquet ; décapants pour cire à parquet ; cire anti-dérapante pour planchers ; encaustiques ; eau de Javel ; lessives ; produits de nettoyage ; papiers abrasifs ; produits pour le nettoyage des papiers peints ; cire à parquet ; produits pour enlever la peinture ; pierre à adoucir ; préparations pour polir ; savons ; sels pour blanchir ; térébenthine (produits de dégraissage) ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; cire d'abeilles ; agglomérants de poussière ; compositions pour le balayage pour lier la poussière ; carburants ; combustibles ; produits pour le dépoussiérage ; énergie électrique ; lubrifiants ; huiles pour la conservation de la maçonnerie.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; condenseurs à air ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; sacs pour aspirateurs ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; machines d'aspiration à usage industriel ; souffleries d'aspiration ; balayeuses automotrices ; chaudières de machines ; cireuses à parquet électriques ; générateurs de courant ; élévateurs ; machines et appareils à encaustiquer électriques ; fraiseuses ; grues (appareils de levage) ; appareils de levage ; marteaux (parties de machines) ; marteaux électriques ; appareils de nettoyage à haute pression ; appareils de nettoyage à vapeur ; cireuses à parquet électriques ; pistolets pour la peinture ; perceuses à main électriques ; machines à travailler la pierre ; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics ; pistolets à colle, électriques ; pistolets pour la peinture ; pompes (machines) ; scies (machines).

Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie ; armes blanches ; instruments à main pour abraser ; instruments pour l'affûtage ; arracheuses (outils) ; barres à mine ; bêches ; pied-de-biche (outils) ; ciseaux ; couteaux ; emporte-pièce (outils) ; vaporisateurs pour insecticides (outils) ; outils à main pour le jardinage actionnés manuellement ; lames (outils) ; marteaux (outils) ; masses (maillets) ; pelles (outils) ; pioches ; scies (outils) ; châssis de scies à main ; sécateurs ; seringues pour projeter des insecticides ; serre-joints ; spatules (outils) ; tenailles ; tondeuses (instruments à main) ; tournevis ; truelles ; instruments à tronçonner les tuyaux.

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; filets de protection contre les accidents ; appareils pour l'analyse de l'air ; ampoules thermo-ioniques ; antennes ; armoires de distribution (électricité) ; dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes ; avertisseurs contre le vol ; bobines électriques ; boîtes de branchement (électricité) ; boîtes de dérivation (électricité) ; boîtes de jonction (électricité) ; câbles électriques ; gaines pour câbles électriques ; cache-prise ; appareils de contrôle de chaleur ; instruments de contrôle de chaudières ; tableaux de commande (électricité) ; commutateurs ; compteurs ; condensateurs électriques ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles) ; connecteurs ; convertisseurs électriques ; détecteur de fumée ; tableaux de distribution (électricité) ; ferme-porte électriques ; gants pour la protection contre les accidents ; habillement pour la protection contre le feu ; harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport) ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes ; judas optiques pour portes ; casques de protection ; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille ; écrans pour la protection du visage des ouvriers ; filets de protection contre les accidents ; masques de protection ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; régulateurs contre les surtensions ; relais électriques ; serrures électriques ; boutons de sonnerie ; sonneries (appareils avertisseurs) ; sonnettes de portes, électriques ; indicateurs de température ; thermostats.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour ; accumulateurs de chaleur ; accumulateurs de vapeur ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; hottes d'aération ; appareils d'ionisation pour le traitement de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; appareils à air chaud ; appareils pour bains d'air chaud ; dispositifs pour le refroidissement de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de conditionnement d'air ; installations de filtrage d'air ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; stérilisateurs d'air ; ampoules d'éclairage ; lampes électriques pour arbres de Noël ; armatures de fours ; armoires frigorifiques ; marmites autoclaves électriques ; autocuiseurs électriques ; baignoires ; garnitures de baignoires ; installations de bain ; bains à remous ; bidets ; chaudières de buanderies ; cabines de douche ; robinets de canalisation ; capteurs solaires (chauffage) ; cendriers de foyers ; chasses d'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils électriques de chauffage ; humidificateurs pour radiateurs de chauffage central ; radiateurs de chauffage central ; chaudières de chauffage ; chauffe-eau ; cheminées d'appartement ; tiroirs de cheminées ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; robinets mélangeurs pour conduites d'eaux ; conduits (parties d'installations sanitaires) ; cuvettes de toilettes (W-C) ; distributeurs de désinfectants pour toilettes ; diffuseurs (éclairage) ; installations de distribution d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; échangeurs thermiques ; appareils et installations d'éclairage ; radiateurs électriques ; éviers ; filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles) ; appareils et machines frigorifiques ; garnitures de baignoires ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz ; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; hottes d'aération ; lampes électriques ; lanternes d'éclairage ; lavabos ; tubes lumineux pour l'éclairage ; lustres ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; plafonniers ; pompes à chaleur ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; radiateurs (chauffage) ; radiateurs électriques ; réfrigérateurs ; appareils et installations de réfrigération ; appareils et installations de refroidissement ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; robinets ; appareils et installations sanitaires ; appareils à sécher les mains pour lavabos ; sièges de toilettes (W-C) ; accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; échangeurs thermiques ; toilettes (W-C) ; cuvettes de toilettes (W-C) ; lampes à rayons ultraviolets non à usage médical ; urinoirs ; vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage) ; ventilateurs (climatisation) ; ventilateurs électriques à usage personnel ; appareils de ventilation (climatisation).

Vente au détail de produits chimiques destinés à l'industrie, d'adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, de fluides auxiliaires pour abrasifs, de compositions chimiques résistant aux acides, de préparations pour le perfectionnement de l'acier, de résines acryliques à l'état brut, d'adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, de produits pour adoucir l'eau, d'anti-incrustants, de produits chimiques pour l'avivage des couleurs à usage industriel, d'agglutinants pour le béton, de produits chimiques pour l'aération du béton, de produits pour la conservation du béton à l'exception des peintures et des huiles, de produits de blanchiment (décolorants) à usage industriel, de produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, de produits chimiques pour l'industrie, de préparations pour l'imperméabilisation du ciment à l'exception des peintures, de produits pour la conservation du ciment à l'exception des peintures et des huiles, de ciments pour la réparation des objets cassés, de colles pour l'industrie, de colles pour papiers peints, de produits pour la conservation de la maçonnerie à l'exception des peintures et des huiles, de produits pour la conservation des briques à l'exception des peintures et des huiles, de décolorants à usage industriel, de détartrants, autres qu'à usage domestique, de détergents (détersifs) utilisés au cours d'opérations de fabrication, de dissolvants pour vernis, d'eau distillée, d'eau oxygénée, de produits pour adoucir l'eau, de produits pour la purification de l'eau, d'échangeurs d'ions (produits chimiques), de matières filtrantes (matières plastiques à l'état brut), de charbon pour filtres, de produits pour la dissociation des graisses, de produits contre l'humidité de la maçonnerie à l'exception des peintures, de liquides pour circuits hydrauliques, de produits hydrofuges pour la maçonnerie à l'exception des peintures, de préparations pour l'imperméabilisation des matières textiles, de préparations pour l'imperméabilisation du ciment, de produits hydrofuges pour la maçonnerie à l'exception des peintures, de produits pour la conservation de la maçonnerie à l'exception des peintures et des huiles, de produits chimiques pour le nettoyage des cheminées, de produits pour la purification de l'eau, de mastic de vitrier, de couleurs, vernis, laques (peintures), de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de résines naturelles à l'état brut, d'agglutinants pour couleurs, de colorants pour aliments, d'encres pour marquer les animaux, de produits anticorrosion, de couleurs pour apprêt, de vernis, d'asphalte, de peintures bactéricides, de bandes protectrices contre la corrosion, d'enduits pour le bois (peintures), d'huiles pour la conservation du bois, de produits pour la conservation du bois, de colorants, de produits contre la corrosion, de couleurs, de diluants pour couleurs, d'épaississants pour couleurs, de liants pour couleurs, de dorures, d'émaux (vernis), d'enduits (peintures), de fixatifs (vernis), de glaçures (enduits), de laques, de mastic (résine naturelle), de produits contre la ternissure des métaux, de produits pour la protection des métaux, de peintures, de peintures bactéricides, de préservatifs contre la rouille, de produits pour la protection des métaux, de préservatifs contre la rouille, de teintures, de vernis, de préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, de préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, de savons, de papiers abrasifs, de liquides antidérapants pour plancher, de produits antirouille pour l'enlèvement de la rouille, d'assouplisseurs, de matières à astiquer, de produits pour faire briller, de cire à parquet, de décapants pour cire à parquet, de cire antidérapante pour planchers, d'encaustiques, d'eau de Javel, de produits de nettoyage, de papiers abrasifs, de produits pour le nettoyage des papiers peints, de cire à parquet, de produits pour enlever la peinture, de pierre à adoucir, de préparations pour polir, de savons, de térébenthine (produits de dégraissage), de torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, de préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement, d'huiles et graisses industrielles, de lubrifiants, de produits pour absorber, arroser et lier la poussière, de combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, de cire d'abeilles, d'agglomérants de poussière, de compositions pour le balayage pour lier la poussière, de carburants, de combustibles, de produits pour le dépoussiérage, d'énergie électrique, de lubrifiants, d'huiles pour la conservation de la maçonnerie, de métaux communs et leurs alliages, de matériaux de construction métalliques, de constructions transportables métalliques, de câbles et fils métalliques non électriques, de serrurerie et quincaillerie métalliques, de tuyaux métalliques, de minerais, de constructions en acier, de stores en acier, de tôles d'acier, de tubes d'acier, de tuyaux d'acier, de crochets pour l'ardoises, d'armatures de portes métalliques, d'armatures métalliques pour béton, d'armatures métalliques pour conduites, d'armatures métalliques pour la construction, d'arrêts de fenêtres métalliques, d'arrêts de portes métalliques, de manches à balais métalliques, de bassins (piscines, constructions métalliques), matériaux à bâtir métalliques, d'armatures métalliques pour béton, de coffrages pour le béton métallique, de blindages, de boulons métalliques, de câbles métalliques non électriques, de raccords métalliques de câbles non électriques, de serre-câbles métalliques, de carreaux pour la construction métalliques, de carrelages métalliques, de châssis de fenêtres métalliques, de châssis de portes métalliques, de châssis de serres métalliques, de châssis métalliques (construction), de conduits métalliques de chauffage central, de cheminées métalliques, de tuyaux de cheminées métalliques, de clefs (clés), de clenches, de conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, de matériaux de construction métalliques, de constructions métalliques, de constructions transportables métalliques, de corniches métalliques, de moulures de corniches métalliques, de dalles métalliques, de degrés (marches) d'escaliers métalliques, de distributeurs fixes de serviettes métalliques, de clapets de tuyaux de drainage en métal, de clapets de conduites d'eau en métal, d'écrous métalliques, d'enseignes en métal, d'escaliers métalliques, de fenêtres métalliques, de lambris métalliques, de numéros de maisons métalliques, non lumineux, de manches d'outils métalliques, de manifolds métalliques pour canalisations, de marteaux de portes, de matériaux de construction réfractaires métalliques, de revêtements de murs (construction) métalliques, de panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques, de panneaux pour la construction métalliques, de pavés métalliques, de piscines (constructions métalliques), de plafonds métalliques, de planchers métalliques, de poignées de portes en métal, de portails métalliques, de portes métalliques, de sonnettes de portes non électriques, de verrous de portes, de poutres métalliques, de dispositifs métalliques répulsifs actionnés par le vent contre les oiseaux, de revêtements (construction) métalliques, de serrures métalliques autres qu'électriques, de distributeurs fixes de serviettes métalliques, de sonnettes, de stores d'extérieur métalliques, de couvertures de toits métalliques, de tuyauteries métalliques, d'enrouleurs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, de tuyaux métalliques, de volets métalliques, de machines, à savoir, machines pour l'affutage, machines agricoles, machines à air comprimé, machines à ajuster, machines à faire le bitume, machines à travailler le bois, broyeurs (machines), centrifugeuses (machines), machines de drainage, machines d'emballage, machines à travailler les métaux, machines à moulurer, machines de nettoyage électriques, machines à polir électriques, machines pour la peinture, machines pour les travaux de terrassement, de machines-outils, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d'accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), de condenseurs à air, d'aspirateurs de poussière, d'accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, de tuyaux d'aspirateurs de poussière, de sacs pour aspirateurs, d'installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage, de machines d'aspiration à usage industriel, de souffleries d'aspiration, de balayeuses automotrices, de chaudières de machines, de cireuses à parquet électriques, de générateurs de courant, d'élévateurs, de machines et appareils à encaustiquer électriques, d'escaliers roulants, de fraiseuses, de grues (appareils de levage), d'appareils de lavage, d'appareils de levage, de marteaux (parties de machines), de marteaux électriques, d'appareils de nettoyage à haute pression, d'appareils de nettoyage à vapeur, de cireuses à parquet électriques, de pistolets pour la peinture, de perceuses à main électriques, de machines à travailler la pierre, de pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics, de pistolets à colle, électriques, pistolets pour la peinture, de pompes (machines), de scies (machines), d'outils et instruments à mains entraînés manuellement, de coutellerie, d'instruments à main pour abraser, d'instruments pour l'affûtage, d'arracheuses (outils), de barres à mine, de bêches, de pied-de-biche (outils), de ciseaux, de couteaux, d'emporte-pièce (outils), de faux, de vaporisateurs pour insecticides (outils), d'outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, de lames (outils), de marteaux (outils), de masses (maillets), de pelles (outils), de pioches, de scies (outils), de châssis de scies à main, de sécateurs, de seringues pour projeter des insecticides, de serre-joints, de spatules (outils), de tenailles, tondeuses (instruments à main), de tournevis, de truelles, d'instruments à tronçonner les tuyaux, d'appareils et d'instruments scientifiques, géodésiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, d'appareils et d'instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'extincteurs, de dispositifs de protection personnelle contre les accidents, de filets de protection contre les accidents, d'appareils pour l'analyse de l'air, d'ampoules thermo-ioniques, d'antennes, d'armoires de distribution (électricité), de dispositifs de commande pour ascenseurs, de dispositifs électriques pour l'attraction et destruction des insectes, d'avertisseurs contre le vol, de bobines électriques, de boîtes de branchement (électricité), de boîtes de dérivation (électricité), de boîtes de jonction (électricité), de câbles électriques, de gaines pour câbles électriques, de cache-prise, d'appareils de contrôle de chaleur, d'instruments de contrôle de chaudières, de dispositifs de commande pour ascenseurs, de tableaux de commande (électricité), de commutateurs, de compteurs, de condensateurs électriques, de matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), de connecteurs, de convertisseurs électriques, de détecteur de fumée, de tableaux de distribution (électricité), de ferme-porte électriques, de gants pour la protection contre les accidents, d'habillement pour la protection contre le feu, d'harnais de sécurité (autres que pour sièges de véhicules ou équipement de sport), de logiciels (programmes enregistrés), de lunettes (optique), de dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, de judas optiques pour portes, de casques de protection, de dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille, d'écrans pour la protection du visage des ouvriers, de filets de protection contre les accidents, de masques de protection, de vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu, de régulateurs contre les surtensions, de relais électriques, de serrures électriques, de boutons de sonnerie, de sonneries (appareils avertisseurs), de sonnettes de portes, électriques, d'indicateurs de température, de thermostats, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, d'accumulateurs de chaleur, d'accumulateurs de vapeur, d'appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, de hottes d'aération, d'appareils d'ionisation pour le traitement de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils pour la désodorisation de l'air, d'appareils à air chaud, d'appareils pour bains d'air chaud, de dispositifs pour le refroidissement de l'air, de filtres à air pour la climatisation, d'installations de conditionnement d'air, d'installations de filtrage d'air, de réchauffeurs d'air, de sécheurs d'air, de stérilisateurs d'air, d'ampoules d'éclairage, de baignoires, de garnitures de baignoires, d'installations de bain, de bains à remous, de bidets, de chaudières de buanderies, de cabines de douche, de robinets de canalisation, de capteurs solaires (chauffage), de cendriers de foyers, de chasses d'eau, d'installations de chauffage à eau chaude, d'appareils électriques de chauffage, d'humidificateurs pour radiateurs de chauffage central, de radiateurs de chauffage central, de chaudières de chauffage, de chauffe-eau, de cheminées d'appartement, de tiroirs de cheminées, d'appareils de climatisation, d'installations de climatisation, de robinets mélangeurs pour conduites d'eaux, de conduits (parties d'installations sanitaires), de cuvettes de toilettes (W-C), de distributeurs de désinfectants pour toilettes, de diffuseurs (éclairage), de diffuseur d'irrigation goutte-à-goutte (accessoires d'irrigation), d'installations de distribution d'eau, d'appareils à filtrer l'eau, d'appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, d'appareils et machines pour la purification de l'eau, de stérilisateurs d'eau, d'échangeurs thermiques, d'appareils et installations d'éclairage, de radiateurs électriques, d'éviers, de filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles), de garnitures de baignoires, d'accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz, d'accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz, de hottes d'aération, de lampadaires, de lampes électriques, de lanternes d'éclairage, de lavabos, de tubes lumineux pour l'éclairage, de lustres, d'appareils à sécher les mains pour lavabos, de plafonniers, de pompes à chaleur, de purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, d'appareils et machines pour la purification de l'air, d'appareils et machines pour la purification de l'eau, de radiateurs (chauffage), de radiateurs électriques, de réfrigérateurs, d'appareils et installations de réfrigération, d'appareils et installations de refroidissement, d'appareils pour faire des remous dans l'eau, de robinets, d'appareils et installations sanitaires, d'installations de sauna, d'appareils à sécher les mains pour lavabos, de sièges de toilettes (W-C), d'accessoires de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz, d'échangeurs thermiques, de toilettes (W-C), de cuvettes de toilettes (W-C), de lampes à rayons ultraviolets non à usage médical, d'urinoirs, de vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), de ventilateurs (climatisation), de ventilateurs électriques à usage personnel, d'appareils de ventilation (climatisation), de véhicules, d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, d'arroseuses (véhicules), d'automobiles, de diables, de véhicules électriques, de fourgonnettes, de chariots de manutention, de remorques (véhicules), d'attelages de remorques pour véhicules, de caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica, de produits en matières plastiques mi-ouvrées, de matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, de tuyaux flexibles non métalliques, de bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, de tampons amortisseurs en caoutchouc, d'armatures non métalliques pour conduites, de tuyaux d'arrosage, de bagues d'étanchéité, d'isolants pour câbles, de matériel de calage en caoutchouc ou en matières plastiques, de matières à calfeutrer, de produits calorifuges, de caoutchouc brut ou mi-ouvré, de caoutchouc synthétique, de joints pour conduites, d'isolateurs pour conduites d'électricité, de garnitures d'étanchéité, de feuilles métalliques isolantes, de fibres de carbone, autres qu'à usage textile, de tissus en fibres de verre pour l'isolation, de gants isolants, de garnitures d'étanchéité, de matières pour l'insonorisation, d'isolants, de tissus isolants, d'écorces pour l'isolation acoustique, de joints, de laine de verre pour l'isolation, de matériaux réfractaires isolants, de matières plastiques mi-ouvrés, de résines artificielles (produits semi-finis), de résines synthétiques (produits semi-finis), de tuyaux d'arrosage, de tuyaux en matières textiles, de tuyaux flexibles non métalliques, de matériaux de construction non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques pour la construction, d'asphalte, de constructions transportables non métalliques, de monuments non métalliques, d'ardoise, d'armatures de portes non métalliques, d'armatures non métalliques pour la construction, d'objets d'art en pierre, en béton ou en marbre, d'asphalte, de balustres, de baraques, de bassins (piscines, constructions non métalliques), de matériaux à bâtir non métalliques, de béton, de coffrages pour le béton non métalliques, d'éléments de construction en béton, de bitume, de bois de construction, de bois de placage, de boiseries, de briques, de cadres de fenêtres non métalliques, de cadres de portes non métalliques, de caniveaux, de carreaux pour la construction non métalliques, de carrelages non métalliques, de charpentes non métalliques, de châssis de fenêtres non métalliques, de châssis de portes non métalliques, de châssis de serres non métalliques, de matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées, de chaux, de cheminées non métalliques, de ciment, de clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matières plastiques, de cloisons non métalliques, de clôtures non métalliques, de coffrages pour le béton non métalliques, de conduites d'eau non métalliques, de conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, de matériaux de construction non métalliques, de constructions non métalliques, de constructions transportables non métalliques, de contre-plaqués, de moulures de corniches non métalliques, de corniches non métalliques, de couvertures de toits non métalliques, de degrés (marches) d'escaliers non métalliques, de tuyaux de drainage non métalliques, d'échafaudages non métalliques, de pavés éclairants, d'enduits (matériaux de construction), d'escaliers non métalliques, d'étais non métalliques, de fenêtres non métalliques, de feutre pour la construction, de gouttières non métalliques, de jalousies non métalliques, de lambris non métalliques, de lames de parquets, de linteaux non métalliques, de marquises (construction) non métalliques, de matériaux de construction non métalliques, de matériaux de construction réfractaires non métalliques, de mosaïques pour la construction, de moulures (construction) non métalliques, de revêtements de murs (construction) non métalliques, de palissades non métalliques, de parquets, de pavés éclairants, de pavés non métalliques, de pierre, de pierre artificielle, de pierres à bâtir, de pierres de construction, de piscines (constructions non métalliques), de planchers non métalliques, de planches (bois de construction), de plâtre, de portails non métalliques, de cadres de portes non métalliques, de portes non métalliques, de poteaux non métalliques, de revêtements (construction) non métalliques, de sable à l'exception du sable pour fonderie, de signalisation non métallique, non lumineuse et non mécanique, de stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, de terre cuite, de toitures non métalliques, de toitures non métalliques incorporant des cellules photovoltaïques, de tonnelles (construction), de treillages non métalliques, de tuiles non métalliques, de tuyaux de cheminées non métalliques, de tuyaux rigides non métalliques (construction), de vasistas non métalliques, de verre de construction, de vitraux, de vitres (verre de construction), de volets non métalliques, de meubles, de glaces (miroir), de cadres, de boîtes, en bois, liège, roseau, jonc, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, de tableaux d'affichage, d'armoires, de pattes d'attache de câbles ou de tubes en matières plastiques, de baguettes (liteaux) d'encadrement, de bahuts (coffres) non métalliques, de bambou, de bondes non métalliques, de capsules de bouchage non métalliques, de montures de brosses, de serre-câbles non métalliques, de cartes-clefs en matières plastiques non codées, de chantiers (supports) non métalliques pour fûts, de gabarits de chargement non métalliques pour chemins de fer, de plateaux (palettes) de chargement non métalliques, de chariots (mobilier), de clapets de conduites d'eau en matières plastiques, de clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques, de crochets de portemanteaux non métalliques, de distributeurs fixes de serviettes non métalliques, de divans, d'échelles en bois ou en matières plastiques, de tringles de tapis d'escaliers, d'étagères, de revêtements amovibles pour éviers, de garnitures de fenêtre non métalliques, de boîtes aux lettres, ni en métal, ni en maçonnerie, de numéros de maisons non métalliques, non lumineux, de meubles métalliques, de miroirs (glaces), de porte-serviettes (meubles), de serrures non métalliques autres qu'électriques, de porte-serviettes (meubles), de sièges métalliques, de stores d'intérieur à lamelles, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de stores en bois tissé (mobilier), de tabourets, de tréteaux (mobilier), d'enrouleurs non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, de vis non métalliques, de matériaux pour la brosserie, de matériel de nettoyage, de paille de fer, de verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), de faïence, d'instruments d'arrosage, de lances pour tuyaux d'arrosage, d'arroseurs, d'arrosoirs, de balais, de batteurs non électriques, de brosserie, de peaux chamoisées pour le nettoyage, de chiffons de nettoyage, de corbeilles à usage domestique, de cuvettes, de distributeurs de papier hygiénique, de distributeurs de savon, d'entonnoirs, d'éponges de ménage, de porte-éponges, de torchons (chiffons) pour épousseter, de paille de fer pour le nettoyage, de filtres pour le ménage, de gants à polir, de gants de jardinage, de gants de ménage, de peaux de daim pour le nettoyage, de porte-savon, de porte-serviettes, de poubelles, de serpillières (wassingues), de tampons à nettoyer, de cordes, de ficelles, de filets, de bâches, de sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), de matières textiles fibreuses brutes, d'algues de mer (matières de rembourrage), de bâches, de copeaux de bois, de laine de bois, de sciure de bois, de bourres (rembourrures), de capoc, de chanvre, de fibres de coco, de cordages non métalliques, de matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques, de ficelles d'emballage, de fibres de verre à usage textile, de fibres textiles, de ficelles, de matières filtrantes (ouate), de toile goudronnée, de jute, de kapok, de laine brute ou traitée, de laine de bois, de laine de rembourrage, de bandes à lier non métalliques, de sangles non métalliques pour la manutention de fardeaux, de marquises en matières synthétiques, de marquise en matières textiles, de ouate pour le rembourrage ou le capitonnage, de paille pour le rembourrage, de sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage, de sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, de sisal, de soie brute, de tentes, de matières textiles fibreuses brutes, de tapis, de paillassons, de nattes, de linoléum et d'autres revêtements de sols, de tentures murales non en matières textiles, de tapis anti-glissants, de descentes de bain (tapis), de gazon artificiel, de gratte-pieds (paillassons), de linoléum, de nattes, de papiers de tenture, de papiers peints, de revêtement de planchers, de produits servant à recouvrir les planchers, de revêtements de sols, de revêtements de sols en vinyle, de tapisserie (tentures murales) non en matières textiles ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction des affaires ; estimation en affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; analyse du prix de revient ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) de produits chimiques destinés à l'industrie, de couleurs, de vernis, de laques (peintures), de préparations pour nettoyer, de parfums, de savons, d'huiles et de graisses industrielles, de matériaux de construction métalliques, de machines-outils, d'outils et d'instruments à mains entraînés manuellement, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, de véhicules, de garnitures d'étanchéité, de matériaux de construction non métalliques, de meubles, de cordes, de ficelles, de tapis, de revêtements de sols ; location de machines et d'appareils de bureau ; bureaux de placement ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; étude de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; recherche de marché ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; relations publiques.