Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORMIHL
GROUPE SOBER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1579673
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2030

Présentation de la marque ORMIHL

Déposée le 6 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORMIHL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOBER domicilié(e) 391 rue de l'Avenir, ZI des Vernailles Ouest - 69830 - SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 951 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ORMIHL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1579673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORMIHL arrivera à expiration en date du 6 mars 2030.

GROUPE SOBER a également déposé les autres marques suivantes : MANUFINGER , MANUPOUCE , LORDACTIV , SOBER , EZYCAST , OMNIWALKER , PATELA STRAP , SOBER , SOBER , CHASUB IMMO


GROUPE SOBER, Société par Actions Simplifiée - 391 rue de l'Avenir, ZI des Vernailles Ouest - 69830 - SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France - SIREN 822951026


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 22 juin 1999 n°2147540 - Publication au BOPI 1999-06-22

Inscription le 18 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°270502 - Publication au BOPI 1999-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-33

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501676 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2009 n°2411940 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-02

Renouvellement sans limitation le 9 février 2010 n°2430715 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-02-09

Inscription le 7 août 2018 - Changement d'adresse n°730969 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-07

Inscription le 14 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731209 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-14

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2020 n°2742151 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-06

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