Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBERTY
GROUPE SOBER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4315514
Date de dépôt :
18/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2026
LIBERTY de GROUPE SOBER

Présentation de la marque LIBERTY

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOBER domicilié(e) 391 rue de l'Avenir, ZI des Vernailles Ouest - 69830 - SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 951 026 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTY arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.

GROUPE SOBER a également déposé les autres marques suivantes : MANUFINGER , MANUPOUCE , LORDACTIV , SOBER , EZYCAST , OMNIWALKER , PATELA STRAP , SOBER , SOBER , CHASUB IMMO


GROUPE SOBER, Société par Actions Simplifiée - 391 rue de l'Avenir, ZI des Vernailles Ouest - 69830 - SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France - SIREN 822951026


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Membres artificiels ; articles orthopédiques ; chaussures orthopédiques ; prothèses ; articles orthopédiques pour le pied et la cheville, releveurs de pieds, orthèses de pieds, chevillères ;

Services médicaux en orthopédie ; soins d'hygiène pour être humains dans le domaine de l'orthopédie ; soins de beauté pour être humains dans le domaine de l'orthopédie ; massages orthopédiques.