Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSTITUT HERNIAIRE DE LYON I.H.L.
GROUPE SOBER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1642891
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2028

Présentation de la marque INSTITUT HERNIAIRE DE LYON I.H.L.

Déposée le 5 août 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INSTITUT HERNIAIRE DE LYON I.H.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOBER domicilié(e) 391 rue de l'Avenir, ZI des Vernailles Ouest - 69830 - SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 951 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque INSTITUT HERNIAIRE DE LYON I.H.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque INSTITUT HERNIAIRE DE LYON I.H.L. arrivera à expiration en date du 5 août 2028.

GROUPE SOBER a également déposé les autres marques suivantes : MANUFINGER , MANUPOUCE , LORDACTIV , SOBER , EZYCAST , OMNIWALKER , PATELA STRAP , SOBER , SOBER , CHASUB IMMO


GROUPE SOBER, Société par actions simplifiée - 391 rue de l'Avenir, ZI des Vernailles Ouest - 69830 - SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France - SIREN 822951026


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. CONTENSOU Agnès - 12 RUE Boileau - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 6 juillet 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°257663 - Publication au BOPI 1998-07-06

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2008 n°2379408 - Publication au BOPI 2008-07-16

Inscription le 16 juillet 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°477994 - Publication au BOPI 2008-07-16

Renouvellement sans limitation n°2120864 - Publication au BOPI 1998-33

Inscription le 7 août 2018 - Changement d'adresse n°730969 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-07

Inscription le 14 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731209 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-14

Renouvellement sans limitation le 31 août 2018 n°2691709 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-08-31

Appareils d'orthopédie en tous genres, leurs pièces détachées et accessoires, tous appareillages pour la contention des hernies, notamment ceintures herniaires, slips herniaires, pelotes hypogastriques, et de manière plus générale tous instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, y compris les membres, les yeux et les dents artificiels.Fauteuils roulants pour infirmes.Lits d'hôpitaux. Ceinture abdominales esthétiques

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.