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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOBER
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DANOGEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DANOGEL
GROUPE SOBER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99822291
Date de dépôt :
04/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2029

Présentation de la marque DANOGEL

Déposée le 4 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOBER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DANOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-51 du 17 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOBER domicilié(e) 391 rue de l'Avenir, ZI des Vernailles Ouest - 69830 - SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 951 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DANOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99822291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DANOGEL arrivera à expiration en date du 4 novembre 2029.

GROUPE SOBER a également déposé les autres marques suivantes : MANUFINGER , MANUPOUCE , LORDACTIV , SOBER , EZYCAST , OMNIWALKER , PATELA STRAP , SOBER , SOBER , CHASUB IMMO


GROUPE SOBER, Société par Actions Simplifiée - 391 rue de l'Avenir, ZI des Vernailles Ouest - 69830 - SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France - SIREN 822951026


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413984 - Publication au BOPI 2005-06-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Demande de renouvellement le 5 août 2009 n°2415153 - Publication au BOPI 2009-08-05

Publication - Publication le 17 déc. 1999 au BOPI 1999-51

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2009 n°2413132 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-07-16

Inscription le 5 août 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°504031 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-05

Inscription le 22 octobre 2009 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°508492 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-22

Inscription le 4 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°509315 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-04

Inscription le 7 août 2018 - Changement d'adresse n°730969 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-07

Inscription le 14 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731209 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-14

Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2019 n°2728774 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-21

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