Déposée le 17 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOBER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BERREHAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SOBER domicilié(e) 391 rue de l'Avenir, ZI des Vernailles Ouest - 69830 - SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 951 026 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BERREHAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SOBER, Société par Actions Simplifiée - 391 rue de l'Avenir, ZI des Vernailles Ouest - 69830 - SAINT-GEORGES-DE-RENEINS - France - SIREN 822951026
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143634 - Publication au BOPI 1999-04-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 22 décembre 2003 - Concession de licence n°383939 - Publication au BOPI 2003-12-22
Inscription le 9 août 2000 - Concession de licence n°305175 - Publication au BOPI 2000-08-09
Inscription le 15 juillet 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°501817 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2009 n°2413788 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-23
Inscription le 22 février 2012 - Transmission totale de propriété n°569978 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-02-22
Inscription le 19 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729975 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-19
Inscription le 5 septembre 2018 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°732557 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-05
Renouvellement avec limitation le 4 juillet 2019 n°2720120 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-07-04
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. ; Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membre, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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