Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMS
GROUPE SMS

Numéro de dépôt :
1328428
Date de dépôt :
10/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2005
SMS de GROUPE SMS

Présentation de la marque SMS

Déposée le 10 juin 1985 par la société GROUPE SMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPE SMS domicilié(e) Z.A. Buisson de la Couldre 341, Avenue des Bouleaux, 78190 TRAPPES (dossier no 2046904) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 634 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2046904) - France.

La marque SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMS est expirée depuis le 10 juin 2005.

GROUPE SMS a également déposé les autres marques suivantes : CHAIN-MATIC , ENTRY SYSTEMS GROUPE SMS , BOUTEILLEMATIC , GROUPE SMS , Videomarket , TEL-E-CHECK , SUPER MARKET SYSTEMS , SMS


GROUPE SMS - Z.A. Buisson de la Couldre 341, Avenue des Bouleaux, 78190 TRAPPES (dossier no 2046904) - France - SIREN 310634530


CABINET NETTER - (dossier no 2046904) - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 1995 n°2046904 - Publication au BOPI 1995-04-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Appareils et instruments électroniques de traitement, de mise en mémoire, de réception de transmission et de distribution de données, machines à calculer, ordinateurs, micro-ordinateurs, microprocesseurs, terminaux d'ordinateurs, appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, appareils et instruments électroniques de télécommunication, logiciels, progiciels, vidéotexte.Papier, articles en papier, rouleaux de papier, imprimés.Services de publicité, communication au public de déclarations ou d'annonces par tous moyens de diffusion.Services d'aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires.Compilation et exploitation de données mathématiques et statistiques, constitution et exploitation de banques de données, de fichiers, études de marchés, enquêtes, sondages, questionnaires. Transmission de messages et d'informations, communications radiophoniques, téléphoniques et par télévision.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.