Déposée le 10 juillet 1990 par la société GROUPE SMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GROUPE SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GROUPE SMS domicilié(e) (Société Anonyme), Z.A. Buisson de la Couldre - Avenue des Bouleaux, 78190 TRAPPES (dossier no 2177741) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 634 530 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2177741) - France.
La marque GROUPE SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SMS - (Société Anonyme), Z.A. Buisson de la Couldre - Avenue des Bouleaux, 78190 TRAPPES (dossier no 2177741) - France - SIREN 310634530
CABINET NETTER - (dossier no 2177741) - France
Renouvellement avec limitation le 7 juillet 2000 n°2177741 - Publication au BOPI 2000-07-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Inscription le 1 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52088 - Publication au BOPI 1991-03-01
Machines à déconsigner les bouteilles et autres emballages alimentaires, équi- pements connexes, à savoir convoyeurs, systèmes de descente automatique, détecteurs de bouteilles pleines, éjecteurs, tables d'accumulation.Portillons automatiques de magasins. Machines pour délivrer des tickets re- présentant la valeur de consigne de bouteilles y introduites. Installations et appareils pour encourager la clien- tèle à restituer des chariots utilisés pour transporter des marchandises ache- tées, équipements de tels installations et appareils comme des rails de guidage, des détecteurs, des parcs ou tables de stockage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GROUPE SMS"
