Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GROUPE SMS
GROUPE SMS

Numéro de dépôt :
1601522
Date de dépôt :
10/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2010

Présentation de la marque GROUPE SMS

Déposée le 10 juillet 1990 par la société GROUPE SMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPE SMS domicilié(e) (Société Anonyme), Z.A. Buisson de la Couldre - Avenue des Bouleaux, 78190 TRAPPES (dossier no 2177741) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 634 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2177741) - France.

La marque GROUPE SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GROUPE SMS est expirée depuis le 10 juillet 2010.

GROUPE SMS a également déposé les autres marques suivantes : CHAIN-MATIC , ENTRY SYSTEMS GROUPE SMS , BOUTEILLEMATIC , SMS , Videomarket , TEL-E-CHECK , SUPER MARKET SYSTEMS , SMS


GROUPE SMS - (Société Anonyme), Z.A. Buisson de la Couldre - Avenue des Bouleaux, 78190 TRAPPES (dossier no 2177741) - France - SIREN 310634530


CABINET NETTER - (dossier no 2177741) - France


Renouvellement avec limitation le 7 juillet 2000 n°2177741 - Publication au BOPI 2000-07-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Inscription le 1 mars 1991 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°52088 - Publication au BOPI 1991-03-01

Machines à déconsigner les bouteilles et autres emballages alimentaires, équi- pements connexes, à savoir convoyeurs, systèmes de descente automatique, détecteurs de bouteilles pleines, éjecteurs, tables d'accumulation.Portillons automatiques de magasins. Machines pour délivrer des tickets re- présentant la valeur de consigne de bouteilles y introduites. Installations et appareils pour encourager la clien- tèle à restituer des chariots utilisés pour transporter des marchandises ache- tées, équipements de tels installations et appareils comme des rails de guidage, des détecteurs, des parcs ou tables de stockage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.