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Marques déposées par la société GROUPE SMS
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ENTRY SYSTEMS GROUPE SMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTRY SYSTEMS GROUPE SMS
GROUPE SMS

Numéro de dépôt :
92447771
Date de dépôt :
28/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2002

Présentation de la marque ENTRY SYSTEMS GROUPE SMS

Déposée le 28 décembre 1992 par la société GROUPE SMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENTRY SYSTEMS GROUPE SMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société GROUPE SMS domicilié(e) 2, Chemin du Charme et du Carrosse, 78470 SAINT-LAMBERT-DES-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 634 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque ENTRY SYSTEMS GROUPE SMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447771.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTRY SYSTEMS GROUPE SMS est expirée depuis le 28 décembre 2002.

GROUPE SMS a également déposé les autres marques suivantes : CHAIN-MATIC , BOUTEILLEMATIC , SMS , GROUPE SMS , Videomarket , TEL-E-CHECK , SUPER MARKET SYSTEMS , SMS


GROUPE SMS - 2, Chemin du Charme et du Carrosse, 78470 SAINT-LAMBERT-DES-BOIS - France - SIREN 310634530


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

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