Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUTEILLEMATIC
GROUPE SMS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1271885
Date de dépôt :
09/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2004

Présentation de la marque BOUTEILLEMATIC

Déposée le 9 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOUTEILLEMATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SMS domicilié(e) Z.A. Buisson de la Couldre - Avenue des Bouleaux, 78190 TRAPPES (dossier no 2031654) - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 634 530 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2031654) - France.

La marque BOUTEILLEMATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUTEILLEMATIC est expirée depuis le 9 mai 2004.

GROUPE SMS a également déposé les autres marques suivantes : CHAIN-MATIC , ENTRY SYSTEMS GROUPE SMS , SMS , GROUPE SMS , Videomarket , TEL-E-CHECK , SUPER MARKET SYSTEMS , SMS


GROUPE SMS (Société Anonyme) - Z.A. Buisson de la Couldre - Avenue des Bouleaux, 78190 TRAPPES (dossier no 2031654) - France - SIREN 310634530


CABINET NETTER - (dossier no 2031654) - France


Renouvellement avec limitation le 30 mars 1994 n°2031654 - Publication au BOPI 1994-03-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Inscription - Transmission de propriété n°9146 - Publication au BOPI

Machines pour délivrer des tickets représentant la valeur de consigne de bouteilles y introduites. Tables d'accumulation d'emballages alimentaires, broyeurs d'emballages alimentaires, machines à déconsigner les bouteilles et autres emballages alimentaires, trieuses d'emballages alimentaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.