Accueil marques.expert
/
Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE SMAM
/
TNS SANTE PLUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TNS SANTE PLUS
GROUPE SMAM, GIE

Numéro de dépôt :
4161064
Date de dépôt :
02/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2025
TNS SANTE PLUS de GROUPE SMAM

Présentation de la marque TNS SANTE PLUS

Déposée par voie électronique le 2 mars 2015 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE SMAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TNS SANTE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-13 du 27 mars 2015.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE SMAM domicilié(e) 45 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 280 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SMAM, M. JEAN MARC SIMON domicilié(e) 45 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque TNS SANTE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4161064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TNS SANTE PLUS arrivera à expiration en date du 2 mars 2025.

GROUPE SMAM a également déposé les autres marques suivantes : SAKIFO santé , SANTE CHIENS CHATS , SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS , SMAM SANTE , Financement santé , TNS SANTE


GROUPE SMAM, GIE - 45 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 529280265


GROUPE SMAM, M. JEAN MARC SIMON - 45 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Assurances ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).