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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE SMAM
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SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS
GROUPE SMAM, GIE

Numéro de dépôt :
4007026
Date de dépôt :
24/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2023
SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS de GROUPE SMAM

Présentation de la marque SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS

Déposée par voie électronique le 24 mai 2013 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE SMAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) GROUPE SMAM domicilié(e) 45 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 280 265 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SMAM, M. JEAN MARC SIMON domicilié(e) 45 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMAM MUTUELLE LES ARTS ET METIERS est expirée depuis le 24 mai 2023.

GROUPE SMAM a également déposé les autres marques suivantes : SAKIFO santé , SANTE CHIENS CHATS , SMAM SANTE , Financement santé , TNS SANTE , TNS SANTE PLUS


GROUPE SMAM, GIE - 45 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 529280265


GROUPE SMAM, M. JEAN MARC SIMON - 45 AVENUE JEAN MOULIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Assurances ; affaires financières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.