Marque enregistrée - Marque en vigueur

SINCE
GROUPE SINCE, SAS

Numéro de dépôt :
4298598
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2026
SINCE de GROUPE SINCE

Présentation de la marque SINCE

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SINCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SINCE domicilié(e) 20 Rue Sainte Marguerite - 67201 - ECKBOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 822 116 737 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Société d'avocats, Mme. CAROLINE RODA domicilié(e) 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque SINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINCE arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.


GROUPE SINCE, SAS - 20 Rue Sainte Marguerite - 67201 - ECKBOLSHEIM - France - SIREN 822116737


FIDAL, Société d'avocats, Mme. CAROLINE RODA - 9 Avenue de l'Europe - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement vidéo ; enregistrement vidéo téléchargeables ; films vidéo ; podcasts ; podcasts téléchargeables ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ;

Gestion des affaires commerciales ; administration et gestion d'entreprises ; administration commerciale.