Déposée le 20 août 2002 par la Société Anonyme (SA) Groupe SIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « TEXIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-39 du 27 septembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe SIL domicilié(e) Complexe le Val d'Or, 69, avenue Didier DAURAT LONS,64140 BILLERE - 64140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 217 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis LARRIAU Groupe SIL domicilié(e) Complexe le Val d'Or, 69, avenue Didier DAURAT,64140 LONS - 64140 - France.
La marque TEXIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe SIL (société anonyme) - Complexe le Val d'Or, 69, avenue Didier DAURAT LONS,64140 BILLERE - 64140 - France - SIREN 385217898
Monsieur Francis LARRIAU Groupe SIL - Complexe le Val d'Or, 69, avenue Didier DAURAT,64140 LONS - 64140 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-15
Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou de l'image ; disques compacts (audio-vidéo) ; appareils pour l'amplification des sons ; enceintes acoustiques ; haut-parleurs ; supports d'enregistrements sonores ; lecteurs de disques compacts, de cassettes ; casques à écouteurs ; microphones ; égaliseurs de son ; appareils pour mixer le son ; synchroniseurs ; appareils de prise de son ; matériel de sonorisation ; enregistrements sonores ; bandes vidéo ; écrans de projection ; écrans vidéo ; moniteurs et postes de télévision ; projecteurs multimédia ; caméras vidéo ; caméras vidéo portables ; magnétoscopes ; appareils de projection ; projecteurs de diapositives, rétroprojecteurs ; projecteurs à lentilles ; projecteurs de découpe ; projecteurs de poursuite ; matériel de montage de bandes vidéo ; régulateurs d'éclairage de scène ; appareils de traduction simultanée ; appareils de visio conférence ; appareils pour la lecture du son et des images permettant une visite guidée de musées, de monuments ; appareils de vote électronique ; connexions ; câbles électriques ; raccordements électriques ; Appareils et installation d'éclairage scénique
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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