Groupe SIGNLUX SA, (Société de droit luxembourgeois)
Numéro de dépôt :
3173854
Date de dépôt :
11/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2012
Présentation de la marque IDENTIFIA
Déposée le 11 juillet 2002 par Groupe SIGNLUX SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IDENTIFIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est Groupe SIGNLUX SA, (Société de droit luxembourgeois) domicilié(e) 139 rue Adolphe Fisher L-1521 LUXEMBOURG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.
La marque IDENTIFIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IDENTIFIA est expirée depuis le 11 juillet 2012.
Groupe SIGNLUX SA, (Société de droit luxembourgeois) - 139 rue Adolphe Fisher L-1521 LUXEMBOURG - France
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Panneaux et chevalets de signalisation, d'information, de communication et de publicité métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; signalisation publicitaire métallique (non lumineuse et non mécanique) ; bornes d'information métalliques non lumineuses et non mécaniques ; colonnes d'affichage, d'information métalliques ; cadres métalliques pour panneaux publicitaires. Appareils et instruments électriques ou électroniques de signalisation ; supports pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; panneaux et chevalets de signalisation, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques ou mobiles ; signalisation lumineuse ou mécanique ; signalisation publicitaire lumineuse ou mécanique ; bornes d'information électriques ou électroniques. Panneaux et chevalets de signalisation, d'information, de communication et de publicité ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique) ; bornes routières non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; bornes d'informations non lumineuses et non mécaniques (non métalliques) ; colonnes d'affichage, d'information non métalliques. Publicité, services de publicité, location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires, publicité sous forme lumineuse, à savoir diffusion d'annonces publicitaires, reproduction de documents, conseils en affichage, conseils en publicité. Services d'installation, de pose, de maintenance, de réparation et de dépose de panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité lumineux ou non avec affichage fixe ou affiche mobile. Impression de dessins, impressions en offset, imprimerie, travaux d'impression sur tous supports.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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