Déposée par voie électronique le 29 mars 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Signature
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Signatech Approved » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-16 du 22 avril 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Signature domicilié(e) Parc Esprit 1, 1 rue Michael Faraday - 18000 - BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 553 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Signature, M. Masson Alix domicilié(e) 1 rue Michael Faraday, Parc Esprit 1 - 18000 - BOURGES - France.
La marque Signatech Approved a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260450.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Groupe Signature, SARL - Parc Esprit 1, 1 rue Michael Faraday - 18000 - BOURGES - France - SIREN 449553734
Groupe Signature, M. Masson Alix - 1 rue Michael Faraday, Parc Esprit 1 - 18000 - BOURGES - France
Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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