Marque enregistrée - Marque en vigueur

Terminal Neige
Groupe Sibuet, SAS

Numéro de dépôt :
4183938
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2025
Terminal Neige de Groupe Sibuet

Présentation de la marque Terminal Neige

Déposée par voie électronique le 28 mai 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Sibuet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terminal Neige » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Sibuet domicilié(e) 144 chemin du Petit Darbon - 74120 - DEMI-QUARTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 283 571 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Terminal Neige a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terminal Neige arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.

Groupe Sibuet a également déposé les autres marques suivantes : Maisons et Hôtels Sibuet , Wild & White , Villa Marie , LE DOMAINE DE MARIE , Café Épicerie , Healthy Lifestyle , GYP SEA


Groupe Sibuet, SAS - 144 chemin du Petit Darbon - 74120 - DEMI-QUARTIER - France - SIREN 480283571


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.