Maisons et Hôtels Sibuet
Présentation de la marque Maisons et Hôtels Sibuet
Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Sibuet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maisons et Hôtels Sibuet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Maisons et Hôtels Sibuet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons et Hôtels Sibuet arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.
Groupe Sibuet a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11