Marque enregistrée - Marque en vigueur

Maisons et Hôtels Sibuet
Groupe Sibuet, SAS

Numéro de dépôt :
4221904
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
Maisons et Hôtels Sibuet de Groupe Sibuet

Présentation de la marque Maisons et Hôtels Sibuet

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Sibuet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Maisons et Hôtels Sibuet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Sibuet domicilié(e) 144 chemin du Petit Darbon - 74120 - Demi-Quartier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Maisons et Hôtels Sibuet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maisons et Hôtels Sibuet arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.

Groupe Sibuet a également déposé les autres marques suivantes : Terminal Neige , Wild & White , Villa Marie , LE DOMAINE DE MARIE , Café Épicerie , Healthy Lifestyle , GYP SEA


Groupe Sibuet, SAS - 144 chemin du Petit Darbon - 74120 - Demi-Quartier - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.