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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Sibuet
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LE DOMAINE DE MARIE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE DOMAINE DE MARIE
Groupe Sibuet, SAS

Numéro de dépôt :
4210992
Date de dépôt :
18/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/09/2025
LE DOMAINE DE MARIE de Groupe Sibuet

Présentation de la marque LE DOMAINE DE MARIE

Déposée le 18 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Sibuet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE DOMAINE DE MARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Groupe Sibuet domicilié(e) 144 chemin du Petit Darbon - 74120 - DEMI QUARTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE DOMAINE DE MARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOMAINE DE MARIE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2025.

Groupe Sibuet a également déposé les autres marques suivantes : Terminal Neige , Maisons et Hôtels Sibuet , Wild & White , Villa Marie , Café Épicerie , Healthy Lifestyle , GYP SEA


Groupe Sibuet, SAS - 144 chemin du Petit Darbon - 74120 - DEMI QUARTIER - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.