Déposée le 26 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) GROUPE SG2
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E3S PILOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE SG2 domicilié(e) 104, Avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 023 094 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.
La marque E3S PILOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SG2 Société Anonyme - 104, Avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France - SIREN 702023094
CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Inscription le 18 avril 2000 - Changement de dénomination n°298903 - Publication au BOPI 2000-04-18
Inscription le 22 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196327 - Publication au BOPI 1996-01-22
Inscription le 3 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°183885 - Publication au BOPI 1995-04-03
Inscription le 26 décembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°195193 - Publication au BOPI 1995-12-26
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Appareils; matériels; dispositifs et équipements de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données de signaux et d'informations; ordinateurs; calculateurs électroniques et électriques, calculatrices; périphériques d'ordinateurs, imprimantes; machines électroniques à clavier et/ou à écran; support d'entrée et de sortie, organes, circuits et logiciels, disques, bandes; appareils et dispositifs d'enregistrement et de reproduction des sons, caisses enregistreuses; dispositifs d'alarme; lecteurs de microfilms et organes de commandes associés; cartes de circuits imprimés; modules de circuits et circuits intégrés; programmes et modèles; organes de commandes pour les télécommunications et appareils de télécommunications; matériels d'enseignement concernant l'entretien des ordinateurs et des calculateurs et/ou la programmation des opérations accomplies par les ordinateurs et les calculateurs.Programmes d'ordinateurs et de calculateurs; rubans, cartes, fiches, et tout support matériel, magnétique et perforé, pour l'informatique et pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs; manuels d'instructions et de codage.Services informatiques à savoir:conseils, renseignements et informations; travaux de réalisation et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse; de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs, du traitement des données et informations et programmes sur ordinateur; aides aux entreprises industrielles ou commerciales, aides aux particuliers dans la conduite de leurs affaires; travaux statistiques et mécanographiques; programmations électroniques; mise en place de systèmes de gestion et d'information; mise à disposition et/ou mise à jour de fichiers et de programmes.Conseils financiers en informatique.Services d'installation, d'exploitation, de gestion, de surveillance et de maintenance d'appareils et dispositifs électriques et électroniques, notamment des appareils, matériels, dispositifs et équipements de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données des ordinateurs, des calculateurs, des périphériques pour ordinateurs, des disques, bandes, rubans, cartes et fiches magnétiques et perforées et des programmes informatiques.Services de traitement d'émission et de réception de données, de signaux et d'informations traités par ordinateur et par calculateur; services de télétraitement; transmission de messages.Formation et perfectionnement de personnel informatique ou utilisant l'informatique; éducation et perfectionnement par des moyens informatiques, formation dans le domaine de la programmation, de l'installation, de l'exploitation, de la gestion et de la maintenance des ordinateurs, des calculateurs, du matériel et du logiciel associés aux ordinateurs et aux calculateurs.Services de programmation; études de tous travaux relatifs à l'informatique; conception de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication; consultations professionnelles dans le domaine de l'informatique; services de conseils et d'études dans le domaine de l'analyse; de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs; élaboration (conception) technique de manuels relatifs à l'exploitation et à la maintenance de matériels d'informatique; conception et préparation des programmes d'ordinateurs et de calculateurs; établissement de plans, sélection de personnel informatique ou utilisant l'informatique, assistance technique en informatique; et en règle générale conseils techniques en informatique.Location de matériels informatiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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