Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUP SFPI Safety for people et industry
GROUPE SFPI

Numéro de dépôt :
4565860
Date de dépôt :
08/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2029
GROUP SFPI Safety for people et industry de GROUPE SFPI

Présentation de la marque GROUP SFPI Safety for people et industry

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2019 par GROUPE SFPI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUP SFPI Safety for people et industry » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-31 du 2 août 2019.

Le déposant est GROUPE SFPI domicilié(e) 20 Rue de l'Arc de Triomphe - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Monsieur Olivier BINOUX domicilié(e) 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque GROUP SFPI Safety for people et industry a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUP SFPI Safety for people et industry arrivera à expiration en date du 8 juillet 2029.


GROUPE SFPI - 20 Rue de l'Arc de Triomphe - 75017 - PARIS - France


S.A. Fédit-Loriot et Autres Conseils en Propriété Industrielle, Monsieur Olivier BINOUX - 38 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Enregistrement sans modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Matériaux de construction métalliques; volets roulants métalliques; stores d'extérieur métalliques; fenêtres métalliques; châssis de fenêtres métalliques; châssis de portes métalliques; portes de garage métalliques; huisseries, fermetures et armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures; volets métalliques; panneaux de portes métalliques; poignées de portes métalliques; poignées de fenêtres métalliques; cloisons métalliques; quincaillerie métallique ; serrures métalliques autres qu'électriques ; dispositifs non électriques pour l'ouverture des portes ; clés métalliques ; ferme-portes non électriques ; verrous de portes métalliques ; cadenas ; armatures de portes métalliques ; portes blindées métalliques ; arrêts métalliques pour portes ; cadres de portes métalliques ; châssis de portes métalliques ; ferrures de portes ; garnitures de portes métalliques ; blindages métalliques ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) notamment moteurs pour fermetures, volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour fermetures, volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes; dispositifs électriques pour l'ouverture des portes; appareils de dépoussiérage et/ou de filtration à usage industriel; appareils de transport pneumatique et de captation notamment de sciures, de copeaux, de déchets sur machines à bois ou de tous produits en granulés; dépoussiéreurs hydrauliques ; machines-outils; dispositifs antipollution pour moteurs; cartouches pour machines à filtrer; pots d'échappement pour moteurs; silencieux pour moteurs; ventilateurs pour moteurs; filtres (parties de machines ou de moteurs); filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs; détendeurs de pression (parties de machines); régulateurs de pression (pièces de machines); soupapes de pression (pièces de machines); sacs pour aspirateurs; tuyaux d'aspirateurs de poussière ; machines d'aspiration d'air à usage industriel; centrales à usage industriel de décontamination de l'air, de traitement de l'air, de purification de l'air, de stérilisation de l'air, de filtration de l'air ou de mise en surpression de l'air ; soufflantes pour systèmes transporteurs ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz ; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport de produits en granulés ou en poudre ; compresseurs centrifuges et axiaux ; installations pneumatiques de transport par tube ; installations pour l'aspiration des poussières pour le nettoyage ; aspirateurs de poussières ; aspirateurs de poussières robotisés ; aspirateurs électriques ; appareils de dépoussiérage et/ou de filtration à usage industriel ; appareils de transport pneumatique de produits en granulés ou en poudre ; appareils de manutention pour le chargement et le déchargement à l'exception des chariots de manutention ; appareils et installations de transport pneumatique ; appareils pneumatique pour la manutention ou le transport d'objets ou de marchandises; souffleries d'aération ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à filtrer l'air ; machines d'aspiration à usage industriel pour le transport pneumatique d'objets ou de marchandises ; souffleries d'aspiration ; pompes d'aération ; machines soufflantes à usage industriel ; machines soufflantes pour le transport d'objets ou de marchandises ; installations de dépoussiérage pour le nettoyage ; condenseurs à air ; machines à air comprimé ; machines à air comprimé pour le transport pneumatique d'objets ou de marchandises ; moteurs à air comprimé ; pompes à air comprimé pour le transport pneumatique d'objets ou de marchandises ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement (parties de machines) ; compresseurs ; pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs), membranes de pompes, pompes à air, pompes à vide, pompes centrifuges ; régulateurs de pression ; machines de filtrage de particules radioactives ; transporteurs pneumatiques de déchets ; machines pour la captation de déchets ; ventilateurs centrifuges (partie de machines industrielles) ; machines de purification de l'air ambiant destinées aux industries ; filtres pour machine de filtration de l'air ; échangeurs thermiques (parties de machines) ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données; modems; terminaux de télécommunication; appareils et instruments pour la conduite, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils et instruments pour la commande et la télécommande d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation; appareils et instruments pour la commande et la télécommande de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes; batteries électriques; télécommandes, notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes; logiciels (programmes enregistrés) et applications logicielles téléchargeables, notamment pour la commande et la télécommande d'appareils d'éclairage, d'appareils de chauffage, d'appareils de climatisation, ainsi que la commande et la télécommande de moteurs, d'accouplements et d'organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), notamment pour volets, grilles, portes, fenêtres, portails, rideaux, stores et bannes; instruments d'alarme; serrures électriques ; instruments d'alarme ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques codées ; cartes magnétiques d'identification ; judas optiques pour portes ; lecteurs (équipement de traitement de données) ; dispositifs de secours ; dispositifs de contrôle d'accès ;

Appareils d'éclairage; autoclaves de stérilisation; dépoussiéreurs hydrauliques; régulateurs de gaz ; appareils pour la distribution d'eau et installations sanitaires; filtres pour climatiseurs; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à gaz; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz ; appareils et machines de décontamination de l'air, de traitement de l'air, de purification de l'air, de stérilisation de l'air, de filtration de l'air ou de mise en surpression de l'air ; ventilateurs ; installations de filtration et de dépoussiérage ; appareils et installations de chauffage, de séchage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de filtrage, de conditionnement de l'air, d'éclairage; récupérateurs de chaleur ; échangeurs thermiques; réchauffeurs ; climatiseurs ; humidificateurs ; sécheurs d'air ; purificateurs ; appareils de conditionnement de l'air permettant la filtration de matières en suspension ; dispositifs pour le refroidissement et le chauffage de l'air ; souffleries (partie d'installation d'aération) ; appareils et machines pour la purification, le traitement ou la désinfection de l'air, des eaux et des sols ; stérilisateurs ; appareils d'épuration pour brouillard et vapeurs d'huiles ; filtre à couche poreuse à décolmatage par air comprimé pour installations domestiques ou industrielles ; filtres pour installations domestiques ou industrielles, y compris filtres à air ; appareil dépoussiéreur filtrant à manche ; appareils destinés au refroidissement des fluides ;

Caoutchouc; tissus isolants; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques; volets roulants non métalliques; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles; fenêtres non métalliques; châssis de fenêtres non métalliques; châssis de portes non métalliques; portes de garage non métalliques; volets non métalliques; vitres (matériaux de construction); panneaux de portes non métalliques; cloisons non métalliques; cadres de portes non métalliques ;

Meubles; cadres; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier); stores d'intérieur à lamelles; poignées de portes non métalliques; poignées de fenêtres non métalliques; stores en bois tissé (mobilier); serrures non métalliques autres qu'électriques ; cartes clés en matières plastiques non codées et non magnétiques ; verrous de porte non métalliques ;

Tentes; bâches; fibres textiles; fibres en matières plastiques à usage textile; marquises en matières textiles; stores d'extérieur en matières textiles (bâches); tentes, bâches, stores d'extérieur en matières textiles; bannes, velums et toiles, pour la protection solaire dans le domaine du bâtiment, de l'habitation, du commerce et de l'industrie ;

Tissus; rideaux en matières plastiques ou en matières textiles; lambrequins en matières textiles; lambrequins ;

Services pour la gestion du capital des sociétés holdings; services de financement; constitution de capitaux; investissement de capitaux; gestion financière ;

Installation, entretien et réparation de fenêtres, de portes, de volets, de stores, de bannes, de tentes, de bâches, de velums, de lambrequins, de toiles, de jalousies, de serrures, de dispositifs de contrôle d'accès, d'appareils et installations industrielles de traitement de l'air, d'appareils et installations de chauffage, de séchage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de ventilation, de filtrage, de conditionnement de l'air ;

Services d’analyses et de recherches industrielles ; services d'évaluation et d'essais de machines, filtres et procédés de traitement de l'air ; services de recherches et développement de machines, filtres et procédés de traitement de l'air ; audit d'installations industrielles (contrôle de qualité) ; conception de machines, d'appareils et d'installations industrielles de traitement de l'air pour des tiers.