Déposée le 12 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SETH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SILLAGES ENVIRONNEMENT »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SETH domicilié(e) 6 Allée Alan Turing - 63170 - AUBIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 272 544 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SETH domicilié(e) 6 Allée Alan Turing - 63170 - AUBIERE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SETH, SARL - 6 Allée Alan Turing - 63170 - AUBIERE - France - SIREN 511272544
GROUPE SETH - 6 Allée Alan Turing - 63170 - AUBIERE - France
Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52
Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Formation ; publication de livres ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SILLAGES ENVIRONNEMENT"
