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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SESAR
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SITIVE De l'énergie positive dans toute la maison
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITIVE De l'énergie positive dans toute la maison
GROUPE SESAR, SAS

Numéro de dépôt :
3840538
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
SITIVE De l\'énergie positive dans toute la maison de GROUPE SESAR

Présentation de la marque SITIVE De l'énergie positive dans toute la maison

Déposée le 21 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SESAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITIVE De l'énergie positive dans toute la maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SESAR domicilié(e) 13 ROUTE DE MORANGIS - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 884 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PERRET BENOIT domicilié(e) 13 ROUTE DE MORANGIS - 91320 - WISSOUS - France.

La marque SITIVE De l'énergie positive dans toute la maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840538.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITIVE De l'énergie positive dans toute la maison est expirée depuis le 21 juin 2021.

GROUPE SESAR a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE SESAR Donner le meilleur de nos énergies


GROUPE SESAR, SAS - 13 ROUTE DE MORANGIS - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 433884087


PERRET BENOIT - 13 ROUTE DE MORANGIS - 91320 - WISSOUS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Machines-outils ; Générateurs d'électricité, turbines éoliennes (autres que pour véhicules terrestres) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installation sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la récupération d'eau de pluie ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; ampoules d'éclairage ; lampe de poche ; appareils et installations d'éclairage ; chauffe eau solaires ; barbecues solaires ; capteurs solaires (chauffage) ; collecteurs solaires (chauffage) ; accumulateurs de chaleurs ; récupérateurs de chaleur ; installation de chauffage à eau chaude ; appareils et installations de cuisson ; bouilloire et cafetière solaire (électrique) ;

Informations en matière de construction ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; installation, entretien et réparation d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de cuisson, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'équipement sanitaires ; installation et réparation d'appareils pour le conditionnement d'air ; service d'isolation (construction) ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Conseils en matière d'économie d'energie ; conseils en construction ; évaluations, estimations et recherches dans le domaine technologique rendues par des ingénieurs ; recherche et developpement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.