Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE SESAR Donner le meilleur de nos énergies
GROUPE SESAR, SAS

Numéro de dépôt :
3938054
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
31/07/2022
GROUPE SESAR Donner le meilleur de nos énergies de GROUPE SESAR

Présentation de la marque GROUPE SESAR Donner le meilleur de nos énergies

Déposée le 31 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SESAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « GROUPE SESAR Donner le meilleur de nos énergies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SESAR domicilié(e) 13 ROUTE DE MORANGIS - 91320 - WISSOUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 884 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SESAR, M. PERRET BENOIT domicilié(e) 13 ROUTE DE MORANGIS - 91320 - WISSOUS - France.

La marque GROUPE SESAR Donner le meilleur de nos énergies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938054.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SESAR Donner le meilleur de nos énergies est expirée depuis le 31 juillet 2022.

GROUPE SESAR a également déposé les autres marques suivantes : SITIVE De l'énergie positive dans toute la maison


GROUPE SESAR, SAS - 13 ROUTE DE MORANGIS - 91320 - WISSOUS - France - SIREN 433884087


GROUPE SESAR, M. PERRET BENOIT - 13 ROUTE DE MORANGIS - 91320 - WISSOUS - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

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