Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUA'LIGHT
GROUPE SERVICE CONSEIL G.I.E.

Numéro de dépôt :
98756741
Date de dépôt :
27/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2008

Présentation de la marque AQUA'LIGHT

Déposée le 27 octobre 1998 par la société GROUPE SERVICE CONSEIL G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUA'LIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la société GROUPE SERVICE CONSEIL G.I.E domicilié(e) Hameau de Kerouini, CDEX 174 B 15 29910 TREGUNC - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 541 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SERVICE CONSEIL - France.

La marque AQUA'LIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUA'LIGHT est expirée depuis le 27 octobre 2008.


GROUPE SERVICE CONSEIL G.I.E. - Hameau de Kerouini, CDEX 174 B 15 29910 TREGUNC - France - SIREN 417541588


GROUPE SERVICE CONSEIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Appareils de distribution d'eau et installations sanitaires Cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tubes en carton ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir, sacs, sachets, boîtes, films et feuilles.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.