SOTIPLAN
Présentation de la marque SOTIPLAN
Déposée par voie électronique le 26 février 2019 par GROUPE SEQUENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOTIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOTIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTIPLAN arrivera à expiration en date du 26 février 2029.
GROUPE SEQUENCES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25