Marque enregistrée - Marque en vigueur

Procom Infocom
GROUPE SEQUENCES

Numéro de dépôt :
4496593
Date de dépôt :
02/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2028
Procom Infocom de GROUPE SEQUENCES

Présentation de la marque Procom Infocom

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2018 par GROUPE SEQUENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Procom Infocom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est GROUPE SEQUENCES domicilié(e) 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEQUENCES, Monsieur JACQUES ALBERT MOREL domicilié(e) 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France.

La marque Procom Infocom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Procom Infocom arrivera à expiration en date du 2 novembre 2028.

GROUPE SEQUENCES a également déposé les autres marques suivantes : LOT BUREAUTIQUE , PERIGORD BUREAUTIQUE , INNOVATIVES SOLUTIONS , Papeterie du Bassin , Sud Ouest Bureautique Diffusion (SOBD) , New Solution France , Concept Aménagement-Architecture d'Espace , GROUPE SEQUENCES , SOTIPLAN , Papeterie Economique


GROUPE SEQUENCES - 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France


GROUPE SEQUENCES, Monsieur JACQUES ALBERT MOREL - 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Fournitures de bureau ;

Services de vente au détail concernant les fournitures de bureau.