Papeterie du Bassin

GROUPE SEQUENCES

Présentation de la marque Papeterie du Bassin

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2018 par GROUPE SEQUENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Papeterie du Bassin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est GROUPE SEQUENCES domicilié(e) 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEQUENCES, Monsieur JACQUES ALBERT MOREL domicilié(e) 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France.

La marque Papeterie du Bassin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Papeterie du Bassin arrivera à expiration en date du 2 novembre 2028.

GROUPE SEQUENCES a également déposé les autres marques suivantes : LOT BUREAUTIQUE , PERIGORD BUREAUTIQUE , INNOVATIVES SOLUTIONS , Sud Ouest Bureautique Diffusion (SOBD) , New Solution France , Concept Aménagement-Architecture d'Espace , GROUPE SEQUENCES , SOTIPLAN , Papeterie Economique , SEQUENCE LEASE