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Marques déposées par GROUPE SEQUENCES
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New Solution France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

New Solution France
GROUPE SEQUENCES

Numéro de dépôt :
4495965
Date de dépôt :
30/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2028
New Solution France de GROUPE SEQUENCES

Présentation de la marque New Solution France

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2018 par GROUPE SEQUENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « New Solution France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est GROUPE SEQUENCES domicilié(e) 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEQUENCES, Monsieur JACQUES ALBERT MOREL domicilié(e) 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France.

La marque New Solution France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque New Solution France arrivera à expiration en date du 30 octobre 2028.

GROUPE SEQUENCES a également déposé les autres marques suivantes : LOT BUREAUTIQUE , PERIGORD BUREAUTIQUE , INNOVATIVES SOLUTIONS , Papeterie du Bassin , Sud Ouest Bureautique Diffusion (SOBD) , Concept Aménagement-Architecture d'Espace , GROUPE SEQUENCES , SOTIPLAN , Papeterie Economique , SEQUENCE LEASE


GROUPE SEQUENCES - 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France


GROUPE SEQUENCES, Monsieur JACQUES ALBERT MOREL - 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Machines à imprimer : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau.