Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE SEQUENCES
GROUPE SEQUENCES, SARL

Numéro de dépôt :
3744046
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2020
GROUPE SEQUENCES de GROUPE SEQUENCES

Présentation de la marque GROUPE SEQUENCES

Déposée le 4 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SEQUENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE SEQUENCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SEQUENCES domicilié(e) 79 Avenue Maryse Bastié ZI no 3 - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 092 064 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRIOLE AVOCATS domicilié(e) 12 Avenue du Général de Gaulle BP 204 - 16007 - ANGOULEME CEDEX - France.

La marque GROUPE SEQUENCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE SEQUENCES est expirée depuis le 4 juin 2020.

GROUPE SEQUENCES a également déposé les autres marques suivantes : LOT BUREAUTIQUE , PERIGORD BUREAUTIQUE , INNOVATIVES SOLUTIONS , Papeterie du Bassin , Sud Ouest Bureautique Diffusion (SOBD) , New Solution France , Concept Aménagement-Architecture d'Espace , SOTIPLAN , Papeterie Economique , SEQUENCE LEASE


GROUPE SEQUENCES, SARL - 79 Avenue Maryse Bastié ZI no 3 - 16340 - L'ISLE D'ESPAGNAC - France - SIREN 521092064


BRIOLE AVOCATS - 12 Avenue du Général de Gaulle BP 204 - 16007 - ANGOULEME CEDEX - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Machines à imprimer ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines.