Marque enregistrée - Marque en vigueur

Concept Aménagement-Architecture d'Espace
GROUPE SEQUENCES

Numéro de dépôt :
4528653
Date de dépôt :
26/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2029
Concept Aménagement-Architecture d\'Espace de GROUPE SEQUENCES

Présentation de la marque Concept Aménagement-Architecture d'Espace

Déposée par voie électronique le 26 février 2019 par GROUPE SEQUENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Concept Aménagement-Architecture d'Espace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est GROUPE SEQUENCES domicilié(e) 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - ISLE D'ESPAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEQUENCES, Monsieur JACQUES ALBERT MOREL domicilié(e) 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - ISLE D'ESPAGNAC - France.

La marque Concept Aménagement-Architecture d'Espace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Concept Aménagement-Architecture d'Espace arrivera à expiration en date du 26 février 2029.

GROUPE SEQUENCES a également déposé les autres marques suivantes : LOT BUREAUTIQUE , PERIGORD BUREAUTIQUE , INNOVATIVES SOLUTIONS , Papeterie du Bassin , Sud Ouest Bureautique Diffusion (SOBD) , New Solution France , GROUPE SEQUENCES , SOTIPLAN , Papeterie Economique , SEQUENCE LEASE


GROUPE SEQUENCES - 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - ISLE D'ESPAGNAC - France


GROUPE SEQUENCES, Monsieur JACQUES ALBERT MOREL - 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - ISLE D'ESPAGNAC - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Meubles.