Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTIORE
GROUPE SEQUENCES

Numéro de dépôt :
4595371
Date de dépôt :
31/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2029
ALTIORE de GROUPE SEQUENCES

Présentation de la marque ALTIORE

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2019 par GROUPE SEQUENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTIORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-47 du 22 novembre 2019.

Le déposant est GROUPE SEQUENCES domicilié(e) 79 AVENUE - 16340 - ISLE D'ESPAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SEQUENCES, Monsieur JACQUES ALBERT MOREL domicilié(e) 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - ISLE D'ESPAGNAC - France.

La marque ALTIORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4595371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTIORE arrivera à expiration en date du 31 octobre 2029.

GROUPE SEQUENCES a également déposé les autres marques suivantes : LOT BUREAUTIQUE , PERIGORD BUREAUTIQUE , INNOVATIVES SOLUTIONS , Papeterie du Bassin , Sud Ouest Bureautique Diffusion (SOBD) , New Solution France , Concept Aménagement-Architecture d'Espace , GROUPE SEQUENCES , SOTIPLAN , Papeterie Economique


GROUPE SEQUENCES - 79 AVENUE - 16340 - ISLE D'ESPAGNAC - France


GROUPE SEQUENCES, Monsieur JACQUES ALBERT MOREL - 79 AVENUE MARYSE BASTIE - 16340 - ISLE D'ESPAGNAC - France


Publication - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Acquisition d'entreprises.