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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SEPRODOM
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SEPRODOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPRODOM
GROUPE SEPRODOM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4126913
Date de dépôt :
17/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2024
SEPRODOM de GROUPE SEPRODOM

Présentation de la marque SEPRODOM

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SEPRODOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEPRODOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SEPRODOM domicilié(e) 6 rue Cognacq-Jay - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 680 455 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'AIR LIQUIDE, SA, Mme. Géraldine GALESNE domicilié(e) 75 Quai d'Orsay - 75321 - Paris CEDEX 07 - France.

La marque SEPRODOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPRODOM est expirée depuis le 17 octobre 2024.

GROUPE SEPRODOM a également déposé les autres marques suivantes : RESPIDOM , SEPRODOM PRENDRE SOIN DE VOUS, CHEZ VOUS , RESPIDOM ASSISTANCE RESPIRATOIRE A DOMICILE , SEPRODOM PRENDRE SOIN DE VOUS, CHEZ VOUS


GROUPE SEPRODOM, Société par actions simplifiée - 6 rue Cognacq-Jay - 75007 - PARIS - France - SIREN 504680455


L'AIR LIQUIDE, SA, Mme. Géraldine GALESNE - 75 Quai d'Orsay - 75321 - Paris CEDEX 07 - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Appareils et instruments médicaux ;

Services d'éducation et de formation de patients atteints de pathologies chroniques et/ou évolutives et de professionnels de santé dans le domaine médical et pharmaceutique ;

Prestations de santé à domicile, à savoir assistance respiratoire, traitements par perfusion, assistance nutritionnelle ; services de téléassistance médicale à domicile pour personnes dépendantes ; services de suivi médico-technique pour l'aide à domicile des personnes dépendantes à savoir, suivi diététique, téléassistance, téléobservance ; services d'information et de conseil dans le domaine pharmaceutique et médical ; services de location d'équipements, d'appareils et d'instruments médicaux au domicile des patients.