Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTESDEFRAIS
GROUPE SECOND MARCHE (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3241566
Date de dépôt :
13/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2013
NOTESDEFRAIS de GROUPE SECOND MARCHE

Présentation de la marque NOTESDEFRAIS

Déposée le 13 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SECOND MARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTESDEFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE SECOND MARCHE domicilié(e) 58 avenue de la République,14800 DEAUVILLE - 14800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 414 979 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT 19568M.MC domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque NOTESDEFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241566.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTESDEFRAIS est expirée depuis le 13 août 2013.

GROUPE SECOND MARCHE a également déposé les autres marques suivantes : Carla bella , Faites la différence! documentis Make the difference , GROUPE SECOND MARCHE GSM General Services & Manufacturing , Fact4U


GROUPE SECOND MARCHE (société à responsabilité limitée) - 58 avenue de la République,14800 DEAUVILLE - 14800 - France - SIREN 422414979


Cabinet MALEMONT 19568M.MC - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 7 avril 2004 - Changement d'adresse n°390211 - Publication au BOPI 2004-04-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Logiciels et progiciels informatiques (programmes enregistrés) de gestion des frais professionnels. Conseil en organisation des affaires, en particulier en gestion des frais professionnels ; Conception, installation et mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques (programmes enregistrés) de gestion des frais professionnels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.