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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SEB MOULINEX
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EVIDENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EVIDENCE
GROUPE SEB MOULINEX, SAS

Numéro de dépôt :
4344107
Date de dépôt :
08/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/03/2027
EVIDENCE de GROUPE SEB MOULINEX

Présentation de la marque EVIDENCE

Déposée par voie électronique le 8 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SEB MOULINEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SEB MOULINEX domicilié(e) 112 Chemin du Moulin Carron, Campus Seb - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 982 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Isabelle BISSEY-PIERRE, Service Juridique domicilié(e) rue de la Patenée - 21260 - SELONGEY - France.

La marque EVIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVIDENCE arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

GROUPE SEB MOULINEX a également déposé les autres marques suivantes : POIVRE & SEL


GROUPE SEB MOULINEX, SAS - 112 Chemin du Moulin Carron, Campus Seb - 69130 - ECULLY - France - SIREN 407982214


Mme. Isabelle BISSEY-PIERRE, Service Juridique - rue de la Patenée - 21260 - SELONGEY - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Appareils électriques pour la préparation de boissons ; machines à café électriques, ; cafetières électriques et machines espresso électriques.