Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S L T
GROUPE SCUTUM SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92411757
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2022

Présentation de la marque S L T

Déposée le 24 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCUTUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S L T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCUTUM domicilié(e) Immeuble Delta 106, 21, rue du Pont des Halles - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 174 589 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque S L T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92411757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque S L T est expirée depuis le 24 mars 2022.

GROUPE SCUTUM a également déposé les autres marques suivantes : SECURITE EN LIGNE , S , PROTEXT , SECUR'IP , EASYDOME


GROUPE SCUTUM SAS, Société par Actions Simplifiée - Immeuble Delta 106, 21, rue du Pont des Halles - 94550 - CHEVILLY-LARUE - France - SIREN 309174589


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343253 - Publication au BOPI 2002-03-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-30

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2002 n°2217997 - Publication au BOPI 2002-03-25

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination n°343256 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°343255 - Publication au BOPI 2002-03-21

Inscription le 21 mars 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°343254 - Publication au BOPI 2002-03-21

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Inscription le 17 octobre 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°586729 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-17

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2012 n°2509962 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2012-09-24

. Appareils électriques et électroniques de télésurveillance, de détection et de protection des biens et des personnes. . Installation et maintenance d'appareils de télésurveillance, de détection et de protection des biens et des personnes. . Télésurveillance, détection et protection des biens et des personnes par transmission de données. . Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles, établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires, services de surveillance, location de matériel de télésurveillance, de détection et de protection des biens et des personnes F

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.