Déposée le 13 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) Groupe SCHMITTGALL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PACÔMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-34 du 25 août 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe SCHMITTGALL domicilié(e) 8 Rue La Fayette - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 298 080 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. GUERINOT Antoine, c/o ATRHET domicilié(e) 139 RUE VENDOME - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque PACÔMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3440817.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACÔMA arrivera à expiration en date du 13 juillet 2026.
Groupe SCHMITTGALL, SA - 8 Rue La Fayette - 75009 - PARIS - France - SIREN 334298080
M. GUERINOT Antoine, c/o ATRHET - 139 RUE VENDOME - 69006 - LYON-6E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51
Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34
Inscription le 30 août 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°678431 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-30
Renouvellement avec limitation le 21 juin 2016 n°2621497 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-06-21
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ; ; Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; ; Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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