GROUPE SCAPA FRANCE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3777061
Date de dépôt :
03/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2030
Présentation de la marque Vapour Kontrol
Déposée le 3 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vapour Kontrol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE domicilié(e) 79 ALLÉE BERNARD PALISSY,
26000 VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 783 960 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK,
M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton,
75009 PARIS - France.
La marque Vapour Kontrol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777061.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE SCAPA FRANCE, Société par actions simplifiée - 79 ALLÉE BERNARD PALISSY,
26000 VALENCE - France - SIREN 389783960
Cabinet @MARK,
M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton,
75009 PARIS - France
Republication pour erratum - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Errata de la publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2020 n°2762029 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-14
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel;
Couches en papier ou en cellulose (à jeter);
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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