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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE
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SABA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SABA
GROUPE SCAPA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1607164
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2020
SABA de GROUPE SCAPA FRANCE

Présentation de la marque SABA

Déposée le 9 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SABA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE domicilié(e) 9-11, rue Edouard Branly - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 783 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SABA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SABA est expirée depuis le 9 mai 2020.

GROUPE SCAPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DECO BARNIER , LE VERT , CHATTER'MASK DEPUIS 1919 , BARNIER , CHATTERTON Depuis 1919 , Vapour Kontrol , Barnier System


GROUPE SCAPA FRANCE, Société par actions simplifiée - 9-11, rue Edouard Branly - 26000 - VALENCE - France - SIREN 389783960


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 4 mai 2000 - Changement de dénomination n°299549 - Publication au BOPI 2000-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2000 n°2171854 - Publication au BOPI 2000-05-03

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519083 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Changement de dénomination n°519082 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°519081 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Inscription le 15 mars 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°519080 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2010 n°2435342 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-23

Substances adhésives destinées à l'industrie. Bandes et rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.