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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE
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DECO BARNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECO BARNIER
GROUPE SCAPA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4007005
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/05/2023
DECO BARNIER de GROUPE SCAPA FRANCE

Présentation de la marque DECO BARNIER

Déposée le 17 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DECO BARNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE domicilié(e) 9-11 Rue Edouard Branly - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SCAPA FRANCE, Mme MOYON GWENDOLINE domicilié(e) 9-11 Rue Edouard Branly - 26000 - VALENCE - France.

La marque DECO BARNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007005.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECO BARNIER est expirée depuis le 17 mai 2023.

GROUPE SCAPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE VERT , CHATTER'MASK DEPUIS 1919 , BARNIER , CHATTERTON Depuis 1919 , Vapour Kontrol , SABA , Barnier System


GROUPE SCAPA FRANCE, SAS - 9-11 Rue Edouard Branly - 26000 - VALENCE - France


GROUPE SCAPA FRANCE, Mme MOYON GWENDOLINE - 9-11 Rue Edouard Branly - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.