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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE
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CHATTER'MASK DEPUIS 1919
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATTER'MASK DEPUIS 1919
GROUPE SCAPA FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3924238
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/06/2022
CHATTER\'MASK DEPUIS 1919 de GROUPE SCAPA FRANCE

Présentation de la marque CHATTER'MASK DEPUIS 1919

Déposée le 1 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATTER'MASK DEPUIS 1919 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE domicilié(e) 9-11 Rue Edouard Branly - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE SCAPA FRANCE, Mme MOYON GWENDOLINE domicilié(e) 9-11 Rue Edouard Branly - 26000 - VALENCE - France.

La marque CHATTER'MASK DEPUIS 1919 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATTER'MASK DEPUIS 1919 est expirée depuis le 1 juin 2022.

GROUPE SCAPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DECO BARNIER , LE VERT , BARNIER , CHATTERTON Depuis 1919 , Vapour Kontrol , SABA , Barnier System


GROUPE SCAPA FRANCE, SAS - 9-11 Rue Edouard Branly - 26000 - VALENCE - France


GROUPE SCAPA FRANCE, Mme MOYON GWENDOLINE - 9-11 Rue Edouard Branly - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.