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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE
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Barnier System
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Barnier System
GROUPE SCAPA FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3734983
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2030
Barnier System de GROUPE SCAPA FRANCE

Présentation de la marque Barnier System

Déposée le 30 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Barnier System » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE SCAPA FRANCE domicilié(e) 79 Allée Bernard Palissy - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 783 960 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque Barnier System a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Barnier System arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.

GROUPE SCAPA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : DECO BARNIER , LE VERT , CHATTER'MASK DEPUIS 1919 , BARNIER , CHATTERTON Depuis 1919 , Vapour Kontrol , SABA


GROUPE SCAPA FRANCE, Société par actions simplifiée - 79 Allée Bernard Palissy - 26000 - VALENCE - France - SIREN 389783960


Cabinet @MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2020 n°2745912 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-20

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.