Marque expirée - Marque en non vigueur

Tranché Frais
Groupe Saveur et Passion GIE

Numéro de dépôt :
3631582
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
Tranché Frais de Groupe Saveur et Passion

Présentation de la marque Tranché Frais

Déposée le 20 février 2009 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupe Saveur et Passion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tranché Frais »

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Groupe Saveur et Passion domicilié(e) 41-43 Avenue des Cambuses,87022 LIMOGES - 87022 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 970 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Saveur et Passion domicilié(e) 41-43 Avenue des Cambuses,87022 LIMOGES - 87022 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tranché Frais est expirée depuis le 20 février 2019.

Groupe Saveur et Passion a également déposé les autres marques suivantes : LA CHARCUTERIE PASSION , SAVEUR PASSION , JAMBON SUPERIEUR LE Ficelin de Malin Plaisir , Saveur et Passion , GSP Groupe Saveur & Passion , LES SAVEURS TRADITIONNELLES , MALIN PLAISIR LA CHARCUTERIE PASSION , Ecomalin , Le Pâté Français , MALIN PLAISIR


Groupe Saveur et Passion GIE - 41-43 Avenue des Cambuses,87022 LIMOGES - 87022 - France - SIREN 352970412


Groupe Saveur et Passion - 41-43 Avenue des Cambuses,87022 LIMOGES - 87022 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.